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28 novembre 2024

Consulter l'ensemble des points, intervenants et extrait des délibérations.

  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2024.
  • Point 1 - M. LUCAS - Décision modificative du budget n°1.
  • Point 2 - M. LUCAS - Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.
  • Point 3 - M. LUCAS - Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025.
  • Point 4 - Mme NGO KALDJOP - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024.
  • Point 5 - M. NICOLAS - Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2023.
  • Point 6 - M. HUSSON - Examen pour l'exercice 2023 des rapports annuels des délégations de service publics, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  • Point 7 - M. DAP - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité - (CRAC) de l'année 2023 et de la prolongation de trois (3) années de durée de la convention de concession d'aménagement.
  • Point 8 - M. DAP - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2023 et des modifications de l'échéancier de remboursement de l'avance financière à la collectivité, et de la date limite de la transmission du CRAC.
  • Point 9 - M. THIL - Soutien à des associations culturelles et des projets de création artistique.
  • Point 10 - M. THIL - Acceptation d'un don pour la médiathèque Jean-Macé.
  • Point 11 - M. TAHRI - Démarche LIMIT'S - Attribution de subventions.
  • Point 12 - M. TAHRI - Cité Educative - Attribution de subventions.
  • Point 13 - M. TAHRI - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
  • Point 14 - Mme TRAN - Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz.
  • Point 15 - Mme SCHNEIDER - Adhésion Alliance Villes Emploi.
  • Point 16 - Mme SCHNEIDER - Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de l'Eurométropole de Metz et de la Ville de Metz.
  • Point 17 - Mme DAUSSAN-WEIZMAN - Aide d'urgence pour la population civile victime du conflit au Liban.
  • Point 18 - Mme AUDOUY - Projet Educatif de Territoire de la Ville de Metz 2024/2027.
  • Point 19 - Mme STEMART - Modification de la dénomination de l'école primaire Claude DEBUSSY - CHANTECLAIR.
  • Point 20 - M. REISS - Second acompte aux associations sportives pour la saison 2024-2025.
  • Point 21 - M. BURHAN - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
  • Point 22 - M. HUSSON - Modification du cahier des clauses particulières et du périmètre du lot de chasse communal - Avenant n°1 à la convention de chasse négociée de gré à gré pour la période allant du 2 février 2024 au 1er février 2033.
  • Point 23 - M. LUCAS - Sortie du capital social de la SEML Metz Techno'pôles.
  • Point 24 - M. LUCAS - Inventaire comptable - Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget principal.
  • Point 25 - M. HUSSON - Rémunération des intervenants extérieurs.
  • Point 26 - M. le Maire - Désignations.
  • Point 27 - M. le Maire - Communication des décisions.
  • Point 28 - M. LUCAS - Séance à Huis Clos- Remises gracieuses de dettes.