Conseil Municipal - 28/11/2024

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2024.

M. Lucas

Décision modificative du budget n°1.

M. Lucas

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement.

M. Lucas

Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025.

Mme. Ngo Kaldjop

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024.

M. Nicolas

Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2023.

M. Husson

Examen pour l'exercice 2023 des rapports annuels des délégations de service publics, du rapport annuel du camping municipal géré en régie et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

M. Dap

Retiré de l'ordre du jour - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité - (CRAC) de l'année 2023 et de la prolongation de trois (3) années de durée de la convention de concession d'aménagement.

M. Dap

Retiré de l'ordre du jour - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2023 et des modifications de l'échéancier de remboursement de l'avance financière à la collectivité, et de la date limite de la transmission du CRAC.

M. Thil

Soutien à des associations culturelles et des projets de création artistique.

M. Thil

Acceptation d'un don pour la médiathèque Jean-Macé.

Mme. Ho

Démarche LIMIT'S - Attribution de subventions.

Mme. Ho

Cité Educative - Attribution de subventions.

M. Lucas

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

Mme. Tran

Concours de la meilleure soupe des quartiers de Metz.

Mme. Schneider

Adhésion Alliance Villes Emploi.

Mme. Schneider

Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de l'Eurométropole de Metz et de la Ville de Metz.

Mme. Daussan-Weizman

Aide d'urgence pour la population civile victime du conflit au Liban.

Mme. Audouy

Projet Educatif de Territoire de la Ville de Metz 2024/2027.

Mme. Stemart

Modification de la dénomination de l'école primaire Claude DEBUSSY - CHANTECLAIR.

Mme. Friot

Second acompte aux associations sportives pour la saison 2024-2025.

M. Burhan

Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.

M. Husson

Modification du cahier des clauses particulières et du périmètre du lot de chasse communal - Avenant n°1 à la convention de chasse négociée de gré à gré pour la période allant du 2 février 2024 au 1er février 2033.

M. Lucas

Sortie du capital social de la SEML Metz Techno'pôles.

M. Lucas

Inventaire comptable - Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget principal.

M. Husson

Rémunération des intervenants extérieurs.

M. le Maire

Désignations.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. le Maire

Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques.

M. Roques

Motion contre la baisse des dotations pour les collectivités territoriales en 2025.

M. Marchetti

Motion pour la reprise en régie publique de la gestion de l'eau potable.

M. le Maire

Questions orales.

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.