Conseil municipal

Retrouvez le Conseil municipal du 19 décembre en vidéo

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19 décembre 2024

  • Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2024
  • Point 1 - M. le Maire - Installation d'un Conseiller Municipal.
  • Point 2 - M. le Maire - Election d'un nouvel Adjoint au Maire - Démission de M. Bouabdellah TAHRI.
  • Point 3 - M. le Maire - Désignations.
  • Point 4 - M. THIL - Dénominations d'espaces publics.
  • Point 5 - Mme BURGY - Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable.
  • Point 6 - M. THIL - Appel à projets Constellations de Metz 2025 - Concours de mapping vidéo.
  • Point 7 - M. NICOLAS - Partenariat financier avec UEM dans le cadre de l'organisation 2024 du marché de Noël à Metz.
  • Point 8 - Mme LUX - Signature des conventions relatives à la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le cadre du Contrat de Ville.
  • Point 9 - M. LUCAS - Subvention d'équipement à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse.
  • Point 10 - M. HUSSON - Choix du mode de gestion pour l'exploitation du stationnement payant en voirie et lancement de la procédure.
  • Point 11 - M. HUSSON - Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS.
  • Point 12 - Mme AGAMENNONE - Adhésion de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS au Groupement d'Intérêt Économique (GIE) METROPOLIA.
  • Point 13 - Mme AGAMENNONE - Avenant n°3 à la convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz Stationnement.
  • Point 14 - M. DAP - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité - (CRAC) de l'année 2023 et de la prolongation de trois (3) années de durée de la convention de concession d'aménagement.
  • Point 15 - M. DAP - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2023 et des modifications de l'échéancier de remboursement de l'avance financière à la collectivité.
  • Point 16 - M. DAP - ZAC GPV METZ-BORNY - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de Metz-Borny réalisée en régie, du bilan global de la ZAC, et suppression de la ZAC GPV METZ-BORNY.
  • Point 17 - M. DAP - Acquisition de la parcelle EA n°54 sis à Metz Devant-lès-Ponts.
  • Point 18 - M. DAP - Rectification de la DCM du 26/09/2024 portant sur la cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon.
  • Point 19 - M. THIL - Contrat de dépôt d'archives.
  • Point 20 - M. HUSSON - Rapport Social Unique 2023.
  • Point 21 - M. HUSSON - Avenant n°5 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Affaires juridiques et assurances, Urbanisme et Territoire.
  • Point 22 - M. HUSSON - Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.
  • Point 23 - M. HUSSON - Lignes directrices de gestion - détermination des ratios d'avancement de grade.
  • Point 24 - M. HUSSON - Signature d'une convention de soutien à la réserve opérationnelle.
  • Point 25 - M. HUSSON - Augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire.
  • Point 26 - M. HUSSON - Recrutements par voie contractuelle.
  • Point 27 - M. le Maire - Communication des décisions.