Conseil Municipal - 19/12/2024

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2024.
Point
1

M. le Maire

Installation d'un Conseiller Municipal.
Point
2

M. le Maire

Election d'un nouvel Adjoint au Maire - Démission de M. Bouabdellah TAHRI.
Point
3

M. le Maire

Désignations.
Divers
2

M. le Maire

Aide d'urgence en solidarité avec la population de Mayotte.
Point
4

M. Thil

Dénominations d'espaces publics.
Point
5

Mme. Burgy

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable.
Point
6

M. Thil

Appel à projets Constellations de Metz 2025 - Concours de mapping vidéo.
Point
7

M. Nicolas

Partenariat financier avec UEM dans le cadre de l'organisation 2024 du marché de Noël à Metz.
Point
8

M. Lucas

Signature des conventions relatives à la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le cadre du Contrat de Ville.
Point
9

M. Lucas

Subvention d'équipement à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse.
Point
10

M. Husson

Choix du mode de gestion pour l'exploitation du stationnement payant en voirie et lancement de la procédure.
Point
11

M. Husson

Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS.
Point
12

M. Lucas

Adhésion de la Société Publique Locale (SPL) METZ PARKINGS au Groupement d'Intérêt Économique (GIE) METROPOLIA.
Point
13

M. Lucas

Avenant n°3 à la convention de mandat entre la Ville de Metz et la société Metz Stationnement.
Point
14

M. Dap

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité - (CRAC) de l'année 2023 et de la prolongation de trois (3) années de durée de la convention de concession d'aménagement.
Point
15

M. Dap

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2023 et des modifications de l'échéancier de remboursement de l'avance financière à la collectivité.
Point
16

M. Dap

ZAC GPV METZ-BORNY - Approbation du bilan de clôture de la ZAC de Metz-Borny réalisée en régie, du bilan global de la ZAC, et suppression de la ZAC GPV METZ-BORNY.
Point
17

M. Dap

Acquisition de la parcelle EA n°54 sis à Metz Devant-lès-Ponts.
Point
18

M. Dap

Rectification de la DCM du 26/09/2024 portant sur la cession d'une parcelle communale sise Sente à My à METZ - Sablon.
Point
19

M. Thil

Contrat de dépôt d'archives.
Point
20

M. Husson

Rapport Social Unique 2023.
Point
21

M. Husson

Avenant n°5 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Affaires juridiques et assurances, Urbanisme et Territoire.
Point
22

M. Husson

Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.
Point
23

M. Husson

Lignes directrices de gestion - détermination des ratios d'avancement de grade.
Point
24

M. Husson

Signature d'une convention de soutien à la réserve opérationnelle.
Point
25

M. Husson

Augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire.
Point
26

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.
Point
27

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
3

M. le Maire

Questions orales