Retrouvez le Conseil municipal du 5 juin en vidéo

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5 juin 2025

 

Consulter l'ensemble des points, intervenants et extrait des délibérations.

M. le Maire - 1° - Installation d'un Conseiller Municipal.

M. le Maire - 2° - Maintien du nombre d'Adjoints au Maire.

M. le Maire - 3° - Election d'un nouvel Adjoint au Maire.

M. le Maire - 4° - Désignations.

M. Lucas - 5° - Compte de gestion 2024.

M. Lucas - 6° - Compte administratif 2024.

M. Lucas - 7° - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal et des budgets annexes.

M. Husson - 8° - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2024.

M. le Maire - 9° - Rapport annuel d'activités du comité de déontologie.

M. Husson - 10° - Bail Commercial - Restaurant Place de Chambre.

Mme Daussan-Weizmann - 11° - Versement d'une subvention à l'association des commerçants artisans et professions libérales d'Outre Seille.

Mme Daussan-Weizmann - 12° - Subventions aux associations de coopération transfrontalière et internationale.

Mme Daussan-Weizmann - 13° - Dons au Fonds des Nations unies pour l'Enfance (UNICEF).

M. Thil - 14° - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.

M. Thil - 15° - Soutien aux associations culturelles oeuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et du cinéma.

Mme Faessel - 16° - Conventions de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France.

Mme Schneider - 17° - Soutien de l'association GEBIA pour la promotion de la Blockchain et de l'IA.

Mme Ngo Kaldjop - 18° - Attribution de subventions au titre de l'égalité femmes/hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.

M. Bohr - 19° - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

M. Bohr - 20° - Attribution de subventions au titre de la mise en oeuvre de l'Animation Estivale 2025.

M. Bohr - 21° - Attribution de subventions dans le cadre de la démarche Limit's.

M. Bohr - 22° - Avenant porté à la convention de mise en oeuvre du dispositif Rappel à l'Ordre.

M. Bohr - 23° - Metz Plage 2025.

M. Reiss - 24° - Saison sportive 2024/2025 : Accompagnement des clubs par la Ville.

Mme Burgy - 25° - Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2025.

M. Malassé - 26° - Conventions de partenariat avec divers jardins partagés.

Mme Agamennone - 27° - Convention de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.

Mme Agamennone - 28° - Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de l'impasse Charles et Louis Jacquard, dans le cadre de l'opération de végétalisation des cours des écoles Jules Verne et Arc-en-Ciel.

Mme Agamennone - 29° - Convention de mécénat avec la Société REPUBLIQUE pour la fête de l'écologie et des jardins.

Mme Agamennone - 30° - Convention de partenariat avec l'IUT de Metz pour la réalisation de mobilier pour le Jardin botanique de Metz.

M. Niel - 31° - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) au 1er janvier 2026.

M. Nicolas - 32° - Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre de l'édition 2025 du Marché de Noël à Metz - Mise à disposition de trois chalets au profit du CCAS

M. Dap - 33° - Avenant n°3 à la convention de maîtrise foncière entre l'EPFGE /BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien Hôpital Sainte Blandine.

M. Dap - 34° - Mainlevées d'inscriptions au Livre Foncier.

M. Dap - 35° - Projet d'aménagement "Cassin II": Déclaration d'utilité publique.

M. Dap - 36° - Acquisition de la parcelle DY n°7 sise à Metz Devant-Les-Ponts.

M. Husson - 37° - Avenant n°7 au bail emphytéotique entre la Ville de Metz et la SEM EMH.

M. Husson - 38° - Cession à METZ METROPOLE du patrimoine des résidences UCBL Rue du maréchal Niel, Rue Lamoricière, Rue Louis Hestaux, Rue Joseph Hénot, Rue Charles Péguy, Avenue André Malraux.

M. Husson - 39° - Transfert de propriété à Metz Métropole des parcelles abritant l'usine de traitement de l'eau potable situées à Moulins les Metz.

M. Husson - 40° - Rectification de la délibération n°21-03-11-17 du 11 mars 2021 intitulée "Transfert de propriété des équipements culturels, mise à disposition des bâtiments de l'Opéra Théâtre, ESAL Musée de la Cour D'or, Conservatoire à Rayonnement Régional à Metz Métropole.

M. Husson - 41° - Convention de servitude de passage avec l'UEM - Commune de Metz.

M. Husson - 42° - Adoption d'un protocole d'accord de médiation avec la société SOGERES.

M. Burhan - 43° - Vente d'un véhicule léger.

M. Lucas - 44° - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.

M. Lucas - 45° - Energreen création de deux sociétés de projet ENR.

M. Lucas - 46° - Société d'économie mixte UEM : création d'une filiale "Chauffage urbain Metz SAS"

M. le Maire - 47° - Communication des décisions.

M. Lucas - 48° - Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.