Conseil Municipal - 05/06/2025

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du CM du 27/03/2025.
Point
1

M. le Maire

Installation d'un Conseiller Municipal.
Point
2

M. le Maire

Maintien du nombre d'Adjoints au Maire.
Point
3

M. le Maire

Election d'un nouvel Adjoint au Maire.
Point
4

M. le Maire

Désignations.
Point
5

M. Lucas

Compte de gestion 2024.
Point
6

M. Lucas

Compte administratif 2024.
Point
7

M. Lucas

Affectation du résultat de l'exercice 2024 du budget principal et des budgets annexes.
Point
8

M. Husson

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2024.
Point
9

M. le Maire

Rapport annuel d'activités du comité de déontologie.
Point
10

M. Husson

Bail Commercial - Restaurant Place de Chambre.
Point
11

Mme. Daussan-Weizman

Versement d'une subvention à l'association des commerçants artisans et professions libérales d'Outre Seille.
Point
12

Mme. Daussan-Weizman

Subventions aux associations de coopération transfrontalière et internationale.
Point
13

Mme. Daussan-Weizman

Dons au Fonds des Nations unies pour l'Enfance (UNICEF).
Point
14

M. Thil

Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
Point
15

M. Thil

Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et du cinéma.
Point
16

M. Thil

Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France.
Point
17

Mme. Schneider

Soutien de l'association GEBIA pour la promotion de la Blockchain et de l'IA.
Point
18

Mme. Ngo Kaldjop

Attribution de subventions au titre de l'égalité femmes/hommes et de la lutte contre les violences faites aux femmes.
Point
19

M. Bohr

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
Point
20

M. Bohr

Attribution de subventions au titre de la mise en oeuvre de l'Animation Estivale 2025.
Point
21

M. Bohr

Attribution de subventions dans le cadre de la démarche Limit's.
Point
22

M. Bohr

Avenant porté à la convention de mise en oeuvre du dispositif Rappel à l'Ordre.
Point
23

M. Bohr

Metz Plage 2025.
Point
24

M. Reiss

Saison sportive 2024/2025 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Point
25

Mme. Burgy

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2025.
Point
26

M. Malasse

Conventions de partenariat avec divers jardins partagés.
Point
27

Mme. Agamennone

Convention de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.
Point
28

Mme. Agamennone

Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage relative au projet de réaménagement de l'impasse Charles et Louis Jacquard, dans le cadre de l'opération de végétalisation des cours des écoles Jules Verne et Arc-en-Ciel.
Point
29

Mme. Agamennone

Convention de mécénat avec la Société REPUBLIQUE pour la fête de l'écologie et des jardins.
Point
30

Mme. Agamennone

Convention de partenariat avec l'IUT de Metz pour la réalisation de mobilier pour le Jardin botanique de Metz.
Point
31

M. Niel

Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) au 1er janvier 2026.
Point
32

M. Nicolas

Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre de l'édition 2025 du Marché de Noël à Metz - Mise à disposition de trois chalets au profit du CCAS.
Point
33

M. Dap

Avenant n°3 à la convention de maîtrise foncière entre l'EPFGE /BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ- Ancien Hôpital Sainte Blandine.
Point
34

M. Dap

Mainlevées d'inscriptions au Livre Foncier.
Point
35

M. Dap

Projet d'aménagement "Cassin II": Déclaration d'utilité publique.
Point
36

M. Dap

Acquisition de la parcelle DY n°7 sise à Metz Devant-Les-Ponts.
Point
37

M. Husson

Avenant n°7 au bail emphytéotique entre la Ville de Metz et la SEM EMH.
Point
38

M. Husson

Cession à METZ METROPOLE du patrimoine des résidences UCBL Rue du maréchal Niel, Rue Lamoricière, Rue Louis Hestaux, Rue Joseph Hénot, Rue Charles Péguy, Avenue André Malraux.
Point
39

M. Husson

Transfert de propriété à Metz Métropole des parcelles abritant l'usine de traitement de l'eau potable situées à Moulins les Metz.
Point
40

M. Husson

Rectification de la délibération n°21-03-11-17 du 11 mars 2021 intitulée "Transfert de propriété des équipements culturels, mise à disposition des bâtiments de l'Opéra Théâtre, ESAL Musée de la Cour D'or, Conservatoire à Rayonnement Régional à Metz Métropole.
Point
41

M. Husson

Convention de servitude de passage avec l'UEM - Commune de Metz.
Point
42

M. Husson

Adoption d'un protocole d'accord de médiation avec la société SOGERES.
Point
43

M. Burhan

Vente d'un véhicule léger.
Point
44

M. Lucas

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.
Point
45

M. Lucas

Energreen création de deux sociétés de projet ENR.
Point
46

M. Lucas

Société d'économie mixte UEM : création d'une filiale "Chauffage urbain Metz SAS".
Point
47

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
2

M. le Maire

Questions orales.
Point
48

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.