Conseil Municipal - 30/10/2014

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Point retiré de l'Ordre du jour.

Mme. Sagrafena

Animation de la pause méridienne - Projet Entr'act.

Mme. Saadi

Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

M. Darbois

Subvention dans le cadre du dispositif "Habiter mieux".

Mme. Migaud

Attribution d'une subvention à l'association Handicap International.

M. Lecocq

Acquisition d’une partie du bâtiment postal situé 27 Boulevard de Guyenne.

M. Lecocq

Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine.

Mme. Sallusti

Adhésion à l'association nationale "Centre-Ville en Mouvement" - Réseau des Centres-Villes Durables et de l'Innovation.

M. Darbois

Attribution d'une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs messins.

Mme. Antoine-Fabry

Attributions de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif "projets jeunes".

M. Lekadir

Soutien aux projets culturels - complément de programmation.

Mme. Aguasca

Versement d'une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

M. Krausener

Renouvellement des baux de chasse - signature d'une convention de gré à gré.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du 3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales

M. Gandar

Séance à Huis Clos - Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises - Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole transactionnel concernant le Bar Restaurant "Le Tonneau".