Conseil Municipal - 24/11/2011
Point
18
Rapport d’activités des Services municipaux pour l’année 2010.
L’article L.2541-21 du Code Général des Collectivités Territoriales applicable dans les communes d’Alsace et de Moselle, prévoit la présentation au Conseil Municipal du rapport annuel retraçant l’activité des services municipaux sur l’année écoulée.
Rapporteur :
M. Lioger
Interventions :
M. Antoine
M. Gros
M. Krausener
M. Lebeau
Mme. Quillot