Conseil Municipal - 24/11/2011

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Projet Mettis - Versement d’un fonds de concours à Metz Métropole.

M. Tron

Projet Mettis - Evolution du système de régulation des feux de signalisation lumineuse du trafic de la Ville de Metz.

M. Tron

Mobiliers urbains - Constitution d’un Groupement de commandes avec Metz Métropole et les autres communes volontaires de l’agglomération.

M. Martalié

Mobiliers urbains - Avenants liés aux travaux.

M. Payraudeau

Création d’une Direction commune des Systèmes d’Information entre la Ville et Metz Métropole.

Mme. Kaucic

Aide à la rénovation thermique des logements privés appartenant à des propriétaires occupants à revenus modestes : Programme « Habiter Mieux ».

Mme. Pallez

Association de Permanence de Soins de l’Agglomération Messine (APSAM) : Attribution d’une subvention.

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme. Sallusti

Soutien apporté à des actions citoyennes.

M. Jean

Office de Tourisme de Metz-Cathédrale - Complément de subvention pour 2011.

M. Gandar

Versement d’une subvention d’équipement à l’Oeuvre de la Cathédrale.

M. Fonte

Participation complémentaire au Centre Pompidou-Metz pour le 1er anniversaire.

M. Lioger

Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2010.

M. Lioger

Zone d’Aménagement Concerté de la Petite Voëvre - Compte-rendu financier annuel aux collectivités arrêté au 31/12/2010 - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

Mme. Kaucic

Remplacement de la Taxe Locale d’Equipement par la Taxe d’Aménagement.

M. Darbois

Substitution de la Société du Parc Coislin à la Société Q Park dans le contrat de Délégation de Service Public du parking de surface de la Place Coislin.

M. Tron

Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public : Modifications d’indices.

M. Lioger

Rapport d’activités des Services municipaux pour l’année 2010.

Mme. Fritsch-Renard

Information du Conseil Municipal sur les Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Lorraine sur la gestion de l'Amicale du Personnel Municipal de Metz et assimilés.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

M. Gros

Séance à huis clos : Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.