Conseil Municipal - 24/11/2011

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Point
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Mobiliers urbains - Avenants liés aux travaux.

Depuis plusieurs années des travaux structurants d’envergure se multiplient sur Metz (réaménagement des places République, Mazelle, réalisation du transport collectif urbain en site propre METTIS).

Ces travaux nécessitent des déposes, des poses, des arrêts de fonctionnement de mobiliers urbains (sanisettes, abris bus ...) qui impactent l’équilibre économique et les conditions édictées dans plusieurs contrats passés avec la société JC DECAUX.



Avenant (61,72 ko, publié le 18/02/2013)

Convention (100,44 ko, publié le 18/02/2013)

DCM N° 11-11-04 (174,62 ko, publié le 18/02/2013)

Rapporteur :
M. Martalié

Interventions :

Aucune intervention