Conseil Municipal - 05/07/2012

Point
6

Compte de Gestion de l’exercice 2011.

1er cas :
Le résultat du Compte Principal de Gestion, établi et présenté par le Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2011 présente un excédent de recettes de 16.875.050,68 Euros qui exprime la situation de trésorerie découlant des opérations propres à l'exercice 2011 à sa clôture.

Ces opérations sont résumées sous la forme du plan comptable suivi par la Trésorerie Principale Municipale et comportent des comptes non budgétaires, en particulier, la classe 4 "Compte de tiers" et la classe 5 "Comptes financiers" qui ne se retrouvent pas dans le Compte Administratif.

2ème cas :
Le résultat du Compte Annexe de Gestion des Eaux, établi et présenté par le Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2011 présente un excédent de recettes de 5.845.750,43 Euros qui exprime la situation de trésorerie découlant des opérations propres à l'exercice 2011 à sa clôture.

Ces opérations sont résumées sous la forme du plan comptable suivi par la Trésorerie Principale Municipale et comportent des comptes non budgétaires, en particulier, la classe 4 "Compte de tiers" et la classe 5 "Comptes financiers" qui ne se retrouvent pas dans le Compte Administratif.

3ème cas :
Le résultat du Compte Annexe de Gestion du Camping, établi et présenté par le Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2011 présente un excédent de recettes de 643.477,79 Euros qui exprime la situation de trésorerie découlant des opérations propres à l'exercice 2011 à sa clôture.

Ces opérations sont résumées sous la forme du plan comptable suivi par la Trésorerie Principale Municipale et comportent des comptes non budgétaires, en particulier, la classe 4 "Compte de tiers" et la classe 5 "Comptes financiers" qui ne se retrouvent pas dans le Compte Administratif.

4ème cas :
Le résultat du Compte Annexe de Gestion des Zones, établi et présenté par le Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2011 présente un excédent de recettes de 1.477.858,71 Euros qui exprime la situation de trésorerie découlant des opérations propres à l'exercice 2011 à sa clôture.

Ces opérations sont résumées sous la forme du plan comptable suivi par la Trésorerie Principale Municipale et comportent des comptes non budgétaires, en particulier, la classe 4 "Compte de tiers" et la classe 5 "Comptes financiers" qui ne se retrouvent pas dans le Compte Administratif.

Rapporteur :
M. Toulouze

Interventions :

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