Conseil Municipal - 05/07/2012

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité : Projet de Ville METZ 2030.

M. Lioger

Approbation des orientations stratégiques du plan-guide pour le quartier Metz Nord-Patrotte.

Mme. Ferraro

Suppression du passage à niveau de la Patrotte – Déclaration de projet.

M. Lioger

Acquisitions dans le cadre du projet urbain de Metz Nord-Patrotte.

M. Fonte

Dénomination de voies publiques.

M. Scuderi

Réalisation d'une Médiathèque - Centre social à la Patrotte - Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d'oeuvre.

M. Toulouze

Compte de Gestion de l’exercice 2011.

M. Toulouze

Compte Administratif 2011.

M. Toulouze

Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

M. Toulouze

Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.

M. Toulouze

Budget Supplémentaire 2012.

M. Jean

Schéma de Développement Touristique Local.

Mme. Mertz

Engagement dans la démarche "Territoires de Commerce Equitable".

M. Darbois

Aménagement d'un espace naturel pédagogique sur le quartier des Hauts de Vallières.

M. Belhaddad

Aide au démarrage des associations sportives pour la saison 2012/2013.

M. Martalié

Subventions aux associations sportives au titre de la Coupe d’Europe.

M. Belhaddad

Moselle Open - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.

M. Scuderi

Metz Plage - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

Mme. Oasi-Schaeffer

Financement des projets d'animation d'été.

M. Scuderi

Attribution de subventions aux associations socioéducatives.

M. Lekadir

Manifestation Etudiant dans ma Ville.

Mme. Medoc

Organisation de la Fête de la Saint-Nicolas.

Mme. Medoc

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif "Envie d'Agir".

Mme. Pallez

Garantie au profit de la Banque Alimentaire de Moselle et transfert d’un bail emphytéotique au nom de la Banque Alimentaire de Moselle.

Mme. Sallusti

Soutien à l'organisation de la Commémoration de "la Nuit du 4 Août" et à l'organisation de la "Pyramide de chaussures".

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.

Mme. Kaucic

Evolution du programme « Habiter Mieux ».

M. Fonte

Versement de subventions à diverses associations culturelles.

M. Schuman

Nuit Blanche 4 - Participations financières.

M. Fonte

Procédure 1% artistique Parking Mazelle - Indemnisation des candidats non retenus.

M. Martalié

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse de la Sainte-Famille.

Mme. Bori

Accueil des élèves de l'Arbre Roux à la demi-pension du collège Jean Rostand.

Mme. Bori

Convention avec le Conseil Général de la Moselle pour l'utilisation du restaurant du site IUFM Paixhans.

M. Lioger

Concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Petite Voëvre - Approbation du bilan de clôture de la concession d’aménagement.

M. Gandar

Convention financière entre la Ville de Metz et la SAREMM – ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Lioger

Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.

Mme. Heber-Suffrin

Contrat de Délégation de Service Public relative aux aires d'accueil des gens du voyage à Metz - Avenant n°1.

Mme. Fritsch-Renard

Taux de promotion pour les avancements de grade et pour l'échelon spécial de la catégorie C (hors filière technique).

M. Lioger

Bilan d’activité des services municipaux pour l’année 2011.

M. Lioger

Acquisition de l'ancien répartiteur téléphonique militaire sis square du Luxembourg.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

M. Gros

Scéance à huis clos : Protocole d’accord transactionnel – Société Collectivités Territoriales Ressources (CTR).

M. Toulouze

Scéance à huis clos : Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses.