Conseil Municipal - 26/09/2013
METTIS - Diagnostic de réseaux sur le site du Saulcy - Convention Financière.
La réalisation du site propre METTIS sur l’Ile du Saulcy a amené Metz Métropole, l’Université Lorraine et l’Etat à examiner les transferts des domanialités nécessaires au bon fonctionnement du nouveau mode de transport collectif.
Dans ce cadre, un inventaire global des réseaux existants a été réalisé et conclut à la nécessité de procéder à un diagnostic de l’état des réseaux d’assainissement. Metz Métropole, la Ville de Metz, l’Université et l’Etat sont concernés.
La convention jointe définit les participations financières de chacune des parties à cette étude et notamment la participation de la Ville de Metz fixée à hauteur de 2 570,88 €.
Rapporteur :
M. Tron
Interventions :
M. Thil