Conseil Municipal - 26/09/2013

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Bori

Mise en place d'animations pendant la pause méridienne - Projet Entr'Act.
Point
2

Mme. Bori

Ecolier au spectacle - 5ème édition.
Point
3

Mme. Bori

Convention avec le Conseil Général de la Moselle pour l'utilisation du restaurant du site IUFM Paixhans.
Point
4

M. Jean

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole pour l'exercice 2012.
Point
5

M. Jean

Acceptation de dividendes versées au titre de l'exercice 2012 par la SAEML UEM.
Point
6

M. Schuman

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l'année 2013.
Point
7

M. Schuman

Nuit Blanche 6 - Mécénats et subventions complémentaires.
Point
8

M. Tron

Convention d'entretien et d'exploitation du réseau METTIS.
Point
9

M. Tron

METTIS - Diagnostic de réseaux sur le site du Saulcy - Convention Financière.
Point
10

M. Payraudeau

Convention de mandat avec le C.C.A.S. pour le raccordement de certains sites à la fibre optique municipale.
Point
11

M. Darbois

Liaison cyclable vers le quartier de Devant-les-Ponts : Convention d'occupation d'un terrain appartenant à la SNCF.
Point
12

M. Lioger

Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme.
Point
13

M. Lioger

Reconversion des sites Desvallières et hôpital Bon Secours : conventions de maîtrise d'oeuvre et travaux avec l'EPFL.
Point
14

M. Lioger

Acquisition de terrains appartenant à l'Etablissement Foncier de Lorraine (EPFL) dans la ZAC de la Petite Voëvre.
Point
15

M. Gros

Renouvellement de la convention entre l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et la Ville de Metz portant rétrocession d'un ensemble de terrains situés sur le territoire de Coincy.
Point
16

M. Lioger

ZAC GPV de Metz Borny - Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité.
Point
17

Mme. Pallez

Cession à la SPL SAREMM de terrains situés dans la ZAC Amphithéâtre.
Point
18

M. Gandar

Cession et mise à disposition au profit de la SCI Pont Rouge de terrains communaux situés entre la voie rapide et la rue des Frères Lacretelle.
Point
19

M. Nzihou

Acquisition d'emprises foncières sur divers quartiers de Metz en vue de leur intégration dans le domaine public communal.
Point
20

M. Lioger

Diagnostic pollution de sols - parc et jardins familiaux - Quartier de la Patrotte.
Point
21

Mme. Mertz

Demande de protection au titre des Monuments Historiques de l'Eglise Sainte-Ségolène.
Point
22

Mme. De Oliveira

Opération de restauration des façades et des abords de l'église Saint-Eucaire.
Point
23

M. Gros

Versement d'une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.
Point
24

Mme. Medoc

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Martin (Metz-Magny).
Point
25

Mme. Kaucic

Subventions dans le cadre du programme "Habiter Mieux".
Point
26

M. Belhaddad

Signature d'un avenant au bail emphythéotique passé avec la Ligue Lorraine de Tennis.
Point
27

M. Jean

Demande de classement de Metz en Station de Tourisme - complément de dossier.
Point
28

M. Toulouze

Octroi de l'indemnité de conseil allouée à Monsieur le Trésorier Principal Municipal.
Point
29

M. Toulouze

Etat n° 4 de régularisation des décisions modificatives.
Point
30

Mme. Sallusti

Mise à disposition de salles en période électorale.
Point
31

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
32

M. Gros

Questions orales.
Point
1

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.