Conseil Municipal - 26/09/2013
Point
4
Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole pour l'exercice 2012.
En application de l’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, les organes délibérants des collectivités territoriales et de leurs groupements actionnaires se prononcent sur le rapport écrit qui leur est soumis au moins une fois par an par leurs représentants au conseil d’administration des Sociétés d’Economie Mixte Locales.
Les rapports présentés par les représentants des SAEML UEM et METZ TECHNOPOLE sur l’activité et la gestion de ces dernières pour l’exercice 2012 sont joints en annexe et soumis à l’adoption du Conseil Municipal.
Rapporteur :
M. Jean
Interventions :
M. Aldrin
M. Darbois
M. Gros
M. Lebeau
M. Marechal
M. Thil