Conseil Municipal - 02/07/2009

Convention ASPTT/APM/Ville de Metz.

Lors de l’aménagement du Parc de la Seille, les courts de tennis dont disposait l’Amicale du Personnel Municipal sur ce site ont été rendus indisponibles.
Un accord a été passé avec l’ASPTT afin d’aménager deux courts de tennis au sein du Complexe des Hauts Peupliers et de permettre l’accueil des adhérents de l’APM Section Tennis.

Le 29 août 2000, une convention a été établie entre la Ville de Metz, l’APM et l’ASPTT afin de déterminer les modalités d’utilisation de ces courts de tennis ainsi que les modalités de la participation de la Ville de Metz aux frais de fonctionnement.

Le montant initialement prévu par la convention soit 53,35 € par membre adhérent à l’APM Tennis n’a jamais été réévalué alors que les dépenses de fonctionnement à charge de l’ASPTT ont augmenté de manière régulière.

Il convient donc de passer un avenant afin de modifier les modalités de calcul et il est proposé au Conseil Municipal, après avis favorable de la Commission des Sports de retenir donc la base de calcul suivante :

- la subvention versée par la Ville de Metz à l’ASPTT sera égale à 50 % du montant de la licence acquittée par les adhérents de l’ASPTT multipliée par le nombre d’adhérents à la section tennis de l’APM. Ainsi pour 110 adhérents de la section tennis de l’APM une subvention de 9 075 €
est proposée pour 2008 sur la base d’une licence ASPTT à 165 € et une subvention de 9 350 € pour 2009 sur la base d’une licence à 170 €.

De même, la convention venant à échéance le 31 décembre 2010, il est proposé de la proroger jusqu’en 2012.