Conseil Municipal - 02/07/2009

M. Gros

Point d'information sur des sujets d'actualité.

Mme. Fritsch-Renard

Compte Administratif 2008.

Mme. Fritsch-Renard

Compte de Gestion de l'exercice 2008.

Mme. Fritsch-Renard

Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 4 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Toulouze

ZAC "Grand Projet de Ville (GPV) Metz-Borny" – Convention financière entre la Ville de Metz et la SAREMM visant à la mise en oeuvre d'avances à hauteur de 2 500 000 euros.

Mme. Fritsch-Renard

Modification de garantie concernant un prêt à la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA SOLENDI EHC.

M. Lioger

Création d'une Taxe de Séjour sur la Commune de Metz – Fixation des tarifs.

M. Gros

Modification statutaire de la CA2M : gouvernance de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

M. Gros

Participation aux études et travaux nécessaires à la suppression du passage à niveau de Metz-Devant-les-Ponts (Patrotte).

M. Darbois

Mise en oeuvre de la politique d'écomobilité – Actions 2009.

M. Martalié

Eglise Saint-Martin – Travaux de restauration – Décision de crédits supplémentaires.

M. Lioger

Convention d'études et de partenariat liée à des objectifs de recherche statistique entre la Ville de Metz et l'INSEE Lorraine.

Mme. Pallez

Adhésion de la Ville de Metz au Pôle Européen de Santé.

M. Darbois

Création d'une "zone 30" au centre-ville.

M. Tron

Création d'un giratoire au carrefour Boulevard Solidarité, rue des Drapiers et rue de la Mouée.

Mme. Olesinski

Parc de la Seille - Construction d'une passerelle - Lancement des études.

Mme. Fritsch-Renard

Cession à la SAREMM des terrains situés dans la ZAC de l'Amphithéâtre – Révision des modalités de paiement.

M. Gandar

Cession à la SA SOMEGIM d'un terrain communal situé rue des Déportés à Plantières-Queuleu – Révision du prix.

Mme. Kaucic

Acquisition de terrains (5 cas).

M. Darbois

Sécurisation de l'alimentation en eau de l'Usine de Moulins-lès-Metz.

M. Martalié

Reconduction du dispositif Passerelle.

Mme. Bori

Convention-cadre pour l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole de Plein Air de Landonvillers.

M. Martalié

Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des établissements privés sous contrat d'association.

Mme. Bori

Accueil périscolaire – nouveau dispositif d'accueil du matin – Acompte sur subvention - Année 2008/2009.

Mme. Bori

Révision des tarifs de la Restauration scolaire : Année scolaire 2009-2010 - Accueil des enfants allergiques (Mise en place du panier-repas fourni par les familles).

M. Fonte

Attribution de subventions à diverses associations culturelles et organisme culturel.

M. Fonte

Réalisation d'une Salle de Musiques Actuelles : validation des orientations permettant de constituer le programme.

M. Scuderi

Animation Estivale – Compléments de financements.

M. Nzihou

Attribution d'une subvention au Comité de Gestion des Centres Sociaux de Metz-Borny au titre du conventionnement.

M. Toulouze

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Leblan

Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d'Agir".

M. Scuderi

Attribution d'une subvention à l'Association ANPER dans le cadre du dispositif "Bourses au Permis de conduire".

Mme. Riblet

Inscription de crédits exceptionnels pour la réalisation de travaux au Centre Socioculturel de la Grange-aux-Bois, 86, rue de Mercy.

M. Belhaddad

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad

Subvention versée à l'Association Metz-Marathon.

Mme. Leblan

Convention ASPTT/APM/Ville de Metz.

M. Belhaddad

Open de Moselle - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.

M. Belhaddad

Avances sur subventions pour faciliter le démarrage des associations issues du SMEC.

Mme. Kaucic

Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. Tron

Avenants à diverses Délégations de Service Public. - Crématorium de Metz - Parking Mazelle.

M. Krausener

Prestations de nettoyage dans divers bâtiments municipaux – Renouvellement des marchés.

M. Payraudeau

Acceptation d’une indemnité de sinistre.

Mme. Fritsch-Renard

Régime des astreintes.

Mme. Kaucic

Vente de logements locatifs sociaux par Moselis et Batigère-Sarel.

M. Tron

Examen pour l’exercice 2008 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la ville de Metz et du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l’eau potable.

M. Gros

Communication des décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales

M. Gros

Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes.