Conseil Municipal - 24/09/2009

Etat des lieux environnemental du Pôle Espaces Verts - Propreté Urbaine.

Dans le cadre de sa démarche de développement durable et d’exemplarité de ses Pôles et Missions, la Ville de Metz envisage la mise en place d’un système de management de l’environnement au Pôle Espaces Verts – Propreté Urbaine sur l’exemple du Pôle Centre Technique Municipal certifié ISO 14001 depuis 2006.
Le déploiement d’un tel système nécessite qu’un état des lieux environnemental complet soit réalisé préalablement par un bureau d’études spécialisé.

L’objectif de ce diagnostic préliminaire est d’identifier la situation du Pôle Espaces Verts–Propreté Urbaine et de ses sites au regard de :

- leur conformité réglementaire en matière d’environnement,
- leurs différents impacts environnementaux,
- leur organisation pour répondre aux exigences de la norme ISO 14001.

Cette étude devra permettre de définir une stratégie pour la mise en place d’un système de management de l’environnement au sein du Pôle Espaces Verts – Propreté Urbaine.
Cette étude, estimée à 10 000 € TTC, est inscrite au budget 2009 dans le cadre de l’ISO 14001 et pourrait être subventionnée à hauteur de 50% par l’ADEME.