Conseil Municipal - 24/09/2009

Divers
1

M. Gros

Point d'information sur des sujets d'actualité.
Point
1

M. Gros

Déclaration de candidature de la Ville de Metz à l'Euro 2016.
Point
2

Mme. Fritsch-Renard

Etat n°5 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
3

Mme. Fritsch-Renard

Budget Supplémentaire 2009 des Budgets Annexes (Eaux, Camping, Zones).
Point
4

Mme. Fritsch-Renard

S.A.E.M.L. U.E.M. - Acceptation de dividendes versés au titre de l'exercice 2008.
Point
5

M. Lioger

ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.
Point
6

M. Toulouze

ZAC GPV de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 21 Décembre 2008 – Avenant n°2 au traité de concession entre la Ville de Metz et la SAREMM.
Point
7

M. Lioger

ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2008 - Approbation de l'avenant n°3 à la convention financière tripartite du 8 Janvier 1991 entre la Ville de Metz, l'EPF Lorraine et la SAREMM.
Point
8

M. Payraudeau

Acquisitions (plusieurs cas).
Point
9

M. Gandar

Modification du taux de la Taxe Locale d'Equipement - Exonération du Logement Social.
Point
10

M. Schuman

Nuit Blanche 2009 - Versement de subventions et acceptation de participations financières de partenaires privés.
Point
11

Mme. Bresson

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.
Point
12

Mme. Oasi-Schaeffer

Fixation du prix de vente de cabas pour le transport de documents.
Point
13

M. Lekadir

Journée "Etudiant dans ma ville".
Point
14

M. Lekadir

Financement des associations étudiantes.
Point
15

M. Scuderi

Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d'Agir".
Point
16

Mme. Medoc

Financement de fêtes et de manifestations.
Point
17

Mme. Saadi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
Point
18

M. Scuderi

Conventionnement avec le Dispositif Local d'Accompagnement.
Point
19

M. Belhaddad

Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Point
20

M. Belhaddad

Contribution de l'Usine d'Electricité de Metz à l'Opération Metz Plage.
Point
21

Mme. Kaucic

Politique de la Ville - Versement de subventions.
Point
22

M. Koenig

Versement de subventions au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en Difficulté et au Comité de Gestion des Centres Sociaux de Metz-Borny pour le fonctionnement de la permanence emploi.
Point
23

Mme. Olesinski

Etat des lieux environnemental du Pôle Espaces Verts - Propreté Urbaine.
Point
24

Mme. Leblan

Installation d’une production d’eau chaude solaire au Centre Balnéaire de Belletanche.
Point
25

Mme. Heber-Suffrin

Location de la chasse communale – Constitution du lot de chasse – Adoption du cahier des charges – Fixation de la mise à prix et des modalités de mise en location.
Point
26

M. Belhaddad

Avenant au bail emphytéotique du 14 Juin 1974 liant la Ville de Metz à l’Association Sportive des Cheminots de Metz.
Point
27

Mme. Fritsch-Renard

Amicale du Personnel Municipal et Assimilés – Participation de la Ville de Metz.
Point
28

Mme. Fritsch-Renard

Mise à disposition de personnels au Groupes d’Elus.
Point
29

Mme. Ferraro

Acquisition de produits et matériels d’hygiène et d’entretien ménager.
Point
30

Mme. Sallusti

Célébration à l’Hôtel de Ville de cérémonies de PACS (Pacte Civil de Solidarité).
Point
31

M. Lioger

Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme.
Point
32

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements entre la Société d’HLM. NEOLIA – LORRAINE et la Ville de Metz.
Point
33

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.