Conseil Municipal - 24/09/2009

M. Gros

Point d'information sur des sujets d'actualité.

M. Gros

Déclaration de candidature de la Ville de Metz à l'Euro 2016.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n°5 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard

Budget Supplémentaire 2009 des Budgets Annexes (Eaux, Camping, Zones).

Mme. Fritsch-Renard

S.A.E.M.L. U.E.M. - Acceptation de dividendes versés au titre de l'exercice 2008.

M. Lioger

ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville de Metz à l'opération.

M. Toulouze

ZAC GPV de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 21 Décembre 2008 – Avenant n°2 au traité de concession entre la Ville de Metz et la SAREMM.

M. Lioger

ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2008 - Approbation de l'avenant n°3 à la convention financière tripartite du 8 Janvier 1991 entre la Ville de Metz, l'EPF Lorraine et la SAREMM.

M. Payraudeau

Acquisitions (plusieurs cas).

M. Gandar

Modification du taux de la Taxe Locale d'Equipement - Exonération du Logement Social.

M. Schuman

Nuit Blanche 2009 - Versement de subventions et acceptation de participations financières de partenaires privés.

Mme. Bresson

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Oasi-Schaeffer

Fixation du prix de vente de cabas pour le transport de documents.

M. Lekadir

Journée "Etudiant dans ma ville".

M. Lekadir

Financement des associations étudiantes.

M. Scuderi

Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d'Agir".

Mme. Medoc

Financement de fêtes et de manifestations.

Mme. Saadi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

M. Scuderi

Conventionnement avec le Dispositif Local d'Accompagnement.

M. Belhaddad

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad

Contribution de l'Usine d'Electricité de Metz à l'Opération Metz Plage.

Mme. Kaucic

Politique de la Ville - Versement de subventions.

M. Koenig

Versement de subventions au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en Difficulté et au Comité de Gestion des Centres Sociaux de Metz-Borny pour le fonctionnement de la permanence emploi.

Mme. Olesinski

Etat des lieux environnemental du Pôle Espaces Verts - Propreté Urbaine.

Mme. Leblan

Installation d’une production d’eau chaude solaire au Centre Balnéaire de Belletanche.

Mme. Heber-Suffrin

Location de la chasse communale – Constitution du lot de chasse – Adoption du cahier des charges – Fixation de la mise à prix et des modalités de mise en location.

M. Belhaddad

Avenant au bail emphytéotique du 14 Juin 1974 liant la Ville de Metz à l’Association Sportive des Cheminots de Metz.

Mme. Fritsch-Renard

Amicale du Personnel Municipal et Assimilés – Participation de la Ville de Metz.

Mme. Fritsch-Renard

Mise à disposition de personnels au Groupes d’Elus.

Mme. Ferraro

Acquisition de produits et matériels d’hygiène et d’entretien ménager.

Mme. Sallusti

Célébration à l’Hôtel de Ville de cérémonies de PACS (Pacte Civil de Solidarité).

M. Lioger

Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements entre la Société d’HLM. NEOLIA – LORRAINE et la Ville de Metz.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.