Conseil Municipal - 24/09/2009

Amicale du Personnel Municipal et Assimilés – Participation de la Ville de Metz.

L'Amicale du Personnel Municipal de Metz et Assimilés, constituée en association, a été créée pour maintenir et renforcer les liens d'amitié du personnel de la Ville de Metz et des Organismes Assimilés.
Pour mener à bien l'objet qu'elle s'est fixé, l'Amicale du Personnel Municipal deMetz s'engage à mettre à disposition de ses membres tous les moyens en sa possession pour instituer une mission d'entraide et d'assistance.

Ainsi, elle s'attache notamment à attribuer à ses adhérents des allocations à caractère social à l'occasion d'événements familiaux ou professionnels. Par exemple des secours exceptionnels sont octroyés et les adhérents de l'Amicale qui font valoir leur droit à la retraite bénéficient d'une prime de fidélité.
L'Amicale du Personnel Municipal de Metz intervient notamment dans des domaines ayant trait à la culture, au loisir, au sport, ainsi qu'à tous les services à caractère social, en suscitant et soutenant particulièrement toutes initiatives relatives à ces domaines.
De plus, l'Association est à même de réaliser toutes les opérations mobilières et immobilières se rapportant à son objet.

Aussi, pour permettre à l'Amicale de mener à bien l'ensemble de ses missions, il est proposé que la Ville de Metz lui verse, au titre de 2009, une subvention de 1 145 375 €, montant intégré dans l'avenant n°1 joint en annexe.

Cette dotation correspond à la prise en compte :

- d'une participation forfaitaire aux frais de fonctionnement de l'Amicale de 300 € par adhérent,

- et d'une participation aux coûts de gestion de l'Amicale, constitués essentiellement des charges de personnel mis à disposition permanente et des charges locatives, de 85 € par adhérent.

Le nombre d'adhérents pris en référence pour l'exercice étant celui au 1er novembre de l'année précédente, soit 2 975 personnes.
Enfin, il sera déduit de ce montant l'acompte de 300 000 € qui a été attribué, à titre exceptionnel, par la Ville de Metz au titre de l'année 2009 sur les crédits de fonctionnement et qui a été versé au cours du 1er trimestre de l'année 2009.