Conseil Municipal - 31/10/2013

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Point
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Cession du système de priorité absolue METTIS.

Une convention lie actuellement Metz et MM concernant les travaux de priorité absolue, suivis et payés par la Ville, puis théoriquement remboursés par MM.
Cette convention est avenantée dans ses conditions financières, ainsi que dans le principe d'une cession du système de priorité absolue à Metz Métropole.



DCM N°13-10-31-12 (398,84 ko, publié le 31/10/2013)

Rapporteur :
M. Gros

Interventions :


M. Lebeau

M. Lekadir

M. Thil

Mme. Zimmermann