Conseil Municipal - 31/10/2013

Point
1

M. Fonte

Grande mosquée de Metz - Mise à disposition d'un terrain par bail emphytéotique administratif.
Point
2

Mme. Bori

Création d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade - Choix du maître d'oeuvre.
Point
3

Mme. Bori

Renouvellement de la convention cadre pour l'organisation et le fonctionnement du dispositif passerelle vers l'école maternelle.
Point
4

Mme. Bori

Versement d'une subvention dans le cadre des animations pédagogiques.
Point
5

M. Lekadir

Convention de partenariat avec la Région Lorraine et Metz Métropole sur les questions de vie étudiante et d'engagement des jeunes.
Point
6

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
Point
7

M. Scuderi

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.
Point
8

Mme. Riblet

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Envie d'Agir.
Point
9

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs.
Point
10

M. Tron

Déclassement de voiries du Département de la Moselle au profit de la Ville de Metz.
Point
11

Mme. Mertz

Dénomination de voies et d'espaces publics.
Point
12

M. Gros

Cession du système de priorité absolue METTIS.
Point
13

M. Darbois

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SCIC AUTOPI.
Point
14

M. Darbois

Attribution d'une subvention à l'association Metz à Vélo.
Point
15

M. Lioger

Vente d'une maison sise 1 rue Charles-le-Payen.
Point
16

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
17

M. Schuman

Hommage à Jean Moulin - Commande publique d'une oeuvre d'art.
Point
18

M. Schuman

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil Presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf.
Point
19

Mme. Sallusti

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul (Metz-Sablon).
Point
20

Mme. Fritsch-Renard

Conventions de participation de protection sociale complémentaire: choix des organismes d'assurance santé et prévoyance.
Point
21

M. Lioger

Restauration d'un immeuble sis 3 rue de la Hache - Lancement d'une déclaration d'utilité publique pour une opération de restauration immobilière.
Point
22

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
23

M. Gros

Questions orales