Conseil Municipal - 31/10/2013

M. Fonte

Grande mosquée de Metz - Mise à disposition d'un terrain par bail emphytéotique administratif.

Mme. Bori

Création d'un restaurant scolaire et de locaux périscolaires à la Corchade - Choix du maître d'oeuvre.

Mme. Bori

Renouvellement de la convention cadre pour l'organisation et le fonctionnement du dispositif passerelle vers l'école maternelle.

Mme. Bori

Versement d'une subvention dans le cadre des animations pédagogiques.

M. Lekadir

Convention de partenariat avec la Région Lorraine et Metz Métropole sur les questions de vie étudiante et d'engagement des jeunes.

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

M. Scuderi

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

Mme. Riblet

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Envie d'Agir.

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs.

M. Tron

Déclassement de voiries du Département de la Moselle au profit de la Ville de Metz.

Mme. Mertz

Dénomination de voies et d'espaces publics.

M. Gros

Cession du système de priorité absolue METTIS.

M. Darbois

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SCIC AUTOPI.

M. Darbois

Attribution d'une subvention à l'association Metz à Vélo.

M. Lioger

Vente d'une maison sise 1 rue Charles-le-Payen.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. Schuman

Hommage à Jean Moulin - Commande publique d'une oeuvre d'art.

M. Schuman

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil Presbytéral de la paroisse protestante du Temple Neuf.

Mme. Sallusti

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul (Metz-Sablon).

Mme. Fritsch-Renard

Conventions de participation de protection sociale complémentaire: choix des organismes d'assurance santé et prévoyance.

M. Lioger

Restauration d'un immeuble sis 3 rue de la Hache - Lancement d'une déclaration d'utilité publique pour une opération de restauration immobilière.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales