Conseil Municipal - 19/12/2013

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Point
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Société Publique Locale Metz Métropole Moselle Congrès : convention financière pour l'exercice 2014.

Contribution de la Ville de Metz aux dépenses de fonctionnement de la Société Publique Locale Metz Métropole Moselle Congrès, soit 48 % (part détenue dans le capital de la SPL par la Ville de Metz) des dépenses prévisionnelles , pour l'exercice 2014.
Pour les années suivantes, la Ville de Metz procèdera annuellement à trois versements : 50 % au 1er semestre, 25 % au troisième trimestre et le solde début septembre.



DCM N°13-12-19-6 (262,03 ko, publié le 31/12/2013)

Rapporteur :
M. Jean

Interventions :


M. Darbois

M. Gros

Mme. Zimmermann