Conseil Municipal - 19/12/2013
Point
6
Société Publique Locale Metz Métropole Moselle Congrès : convention financière pour l'exercice 2014.
Contribution de la Ville de Metz aux dépenses de fonctionnement de la Société Publique Locale Metz Métropole Moselle Congrès, soit 48 % (part détenue dans le capital de la SPL par la Ville de Metz) des dépenses prévisionnelles , pour l'exercice 2014.
Pour les années suivantes, la Ville de Metz procèdera annuellement à trois versements : 50 % au 1er semestre, 25 % au troisième trimestre et le solde début septembre.
Rapporteur :
M. Jean
Interventions :
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M. Darbois
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M. Gros
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Mme. Zimmermann