Conseil Municipal - 19/12/2013

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Dénomination d'une place Nelson Mandela.

M. Toulouze

Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2014.

M. Toulouze

Budget Primitif 2014 - Motion Recettes - Motion Dépenses.

M. Planchette

Lieu de Mémoire du Fort de Queuleu : création d'un syndicat mixte.

M. Jean

Société Publique Locale Metz Métropole Moselle Congrès : convention financière pour l'exercice 2014.

M. Jean

Attractivité économique et touristique : versement de subventions à l'Office de Tourisme et à Metz Métropole Développement.

M. Jean

Mise en œuvre du schéma de développement touristique local : adhésion à l’Association Nationale des Maires des Stations Classées et Stations Touristiques et au label Ville Vélotouristique.

M. Darbois

Approbation des statuts d'efluid.

M. Lioger

Acquisition d'un terrain militaire en vue de sa cession à l'URM rue Ardant du Picq.

M. Koenig

Charte d'engagement pour l'insertion avec les bailleurs sociaux.

Mme. Pallez

Adhésion de la Ville de Metz au réseau des villes en développement social de l'ODAS.

M. Fonte

Versement des contributions financières aux grandes institutions culturelles (Orchestre National de Lorraine, Metz en Scènes et Centre Pompidou-Metz) pour l’exercice 2014.

M. Lioger

Convention entre la Ville de Metz et l'Aguram.

M. Belhaddad

Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.

M. Scuderi

Acomptes sur les subventions de fonctionnement 2014 pour les associations socioéducatives et étudiantes conventionnées.

M. Lekadir

Financement de projets étudiants.

M. Scuderi

Charte pour l'Accompagnement des Initiatives et de l'Engagement des Jeunes en Moselle.

Mme. Kaucic

Zone d'Aménagement Concerté GPV de Metz Borny : Avenants aux conventions financières relatives aux réseaux d'assainissement avec Metz Métropole (eaux pluviales) et Haganis (eaux usées)

Mme. Kaucic

Acquisition d'une emprise en vue du déplacement d'un poste de transformation - ZAC GPV.

Mme. Ferraro

Ouverture de l'enquête publique préalable à l'intégration d'office dans le domaine public communal des parties de voies privées ouvertes à la circulation publique rues Dalès et Mouzin.

M. Toulouze

Garantie d'emprunt accordée à la SAHLM LOGIEST - Réaménagement d'emprunts.

M. Toulouze

Réitération de la garantie d'emprunt initialement accordée à la SAHLM BATIGERE NORD EST au profit de la SAHLM BATIGERE SAREL, dossier n° 5 705 541 T.

M. Toulouze

Réitération de la garantie d'emprunt initialement accordée à la SAHLM BATIGERE NANCY au profit de la SAHLM BATIGERE SAREL, dossier n° 7 179 890 Z.

M. Martalié

Ilot des Piques - association CALM - encaissement d’une recette.

M. Gros

Amicale du personnel municipal de Metz et ses assimilés- Participation de la Ville de Metz.

M. Toulouze

Tarifs 2014.

M. Lekadir

Mise à jour de la convention de mutualisation de l'informatique et du SIG.

Mme. Ferraro

Cession des hangars 8 rue Périgot.

M. Fonte

Désaffectation de la synagogue de Forbach et autorisation de conclure un bail emphytéotique avec la commune de Forbach.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.