Conseil Municipal - 17/12/2009

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Point
33

Rapports d’activités des SAEML UEM et Metz-Technopole pour l’exercice 2008.

L’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit la présentation annuelle par les représentants des organes délibérants des Collectivités Territoriales au sein des Sociétés d’Economie Mixte d’un rapport retraçant l’activité et la gestion des SEM pour l’exercice écoulé.

Le Conseil Municipal est donc appelé à :

- APPROUVER le rapport de l’activité des SAEML UEM et METZ TECHNOPOLE pour l’exercice 2008.



Point 33 (21,92 ko, publié le 18/02/2013)

Rapport sur l’activité des SAEML UEM et METZ TECHNOPOLE pour l’exercice 2008 (708,70 ko, publié le 18/02/2013)

Rapporteur :
M. Jean

Interventions :

Aucune intervention