Conseil Municipal - 24/09/2015
Point
3
Lancement d'une procédure de ZAC dans le cadre du projet de reconversion de la caserne Desvallières : objectifs poursuivis et modalités de concertation.
Le projet de reconversion de la caserne Desvallières à Devant-Lès-Ponts, au vu de son envergure et de sa situation, nécessite la création d'une ZAC afin de permettre son urbanisation. La première étape de cette procédure de ZAC est une phase de concertation préalable qui doit être engagée par une délibération du Conseil Municipal.
Rapporteur :
M. Lioger
Interventions :
Mme. Colin-Oesterlé
M. Gros
M. Lebeau
Mme. Grolet