Conseil Municipal - 24/09/2015

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Isler Beguin

Soutien à la rénovation énergétique des logements privés visant le niveau basse consommation d'énergie.

M. Belhaddad

Rénovation du complexe de la Patinoire : avenant n°1 à la convention du 08 juillet 1968 et versement d'une subvention d'équipement.

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs.

M. Cambianica

Service d'autopartage : souscription de parts sociales de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif.

M. Lioger

Lancement d'une procédure de ZAC dans le cadre du projet de reconversion de la caserne Desvallières : objectifs poursuivis et modalités de concertation.

M. Lioger

ZAC du Sansonnet : approbation du C.R.A.C. 2014, avenant n° 2 au traité de concession et convention financière relative au remboursement du solde de l'acte d'apport.

M. Toulouze

Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC du Sansonnet.

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du CRAC 2014. Approbation de l'avenant n°02 à la concession d'aménagement et d'une convention financière relative au remboursement de l'acte d'apport.

Mme. Guermiti

ZAC GPV (Grand Projet de Ville) de Metz-Borny - Approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement confiée à la SAREMM.

M. Lioger

Convention de maîtrise foncière opérationnelle EPFL-Ville de Metz - Acquisition de terrains appartenant à l’EPFL sur différents secteurs de la Ville de Metz.

M. Lioger

Acquisition d'emprises foncières dans le cadre de l'aménagement de la liaison rue René Paquet - route de Lorry sur le ban de Devant-les-Ponts.

M. Gros

Avenants à l'acte de vente et à ses pièces annexes entre la Ville de Metz et la Région Lorraine concernant un ensemble immobilier non bâti sis au Pontiffroy.

M. Lioger

Désaffectation et déclassement de parcelles du domaine public.

M. Lioger

Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière située rue des Marronniers à Metz-Vallières.

Mme. Bori

Désaffectation de l'immeuble 19 rue du Cambout à Metz.

M. Schuman

Modalités d'organisation de TCRM-BLIDA - création d'une association chargée de l'animation du site.

M. Lekadir

Création d'un concours chorégraphique international en danses urbaines à Metz.

M. Lekadir

Résidences d'artistes dans les écoles - Saison 2015/2016.

M. Lekadir

Soutien à divers projets culturels - complément de programmation.

Mme. Sagrafena

Convention de partenariat d'éveil à l'Art et à la Culture au profit des enfants de 0 à 10 ans entre la Ville de Metz / ludothèque de l'Amphithéâtre et le Centre Pompidou Metz.

M. Lekadir

Adhésion à l'Association Moselle Arts Vivants.

M. Scuderi

Participation au projet Agoraé, épicerie solidaire/lieu de vie de Fédélor.

M. Lekadir

Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN).

M. Lekadir

Travaux de restauration à l'église Saint-Eucaire.

M. Lekadir

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes (Metz-Devant-les-Ponts).

M. Gros

Dénominations de voies publiques.

Mme. Antoine-Fabry

Subvention pour le transport des écoles vers les accueils de loisirs du mercredi.

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Saadi

Contrat de Ville 2015-2020 - 3ème programmation.

Mme. Mergen-Morel

Contrat Local de Santé de Metz - Participation financière au diagnostic local préalable.

Mme. Mergen-Morel

Participation à l'opération "Voyage au coeur du sein" dans le cadre d'Octobre Rose.

M. Scuderi

Attribution d'une subvention à l'association Handicap International.

Mme. Saadi

Etude pré-opérationnelle sur deux nouvelles copropriétés en situation de fragilité à Borny et au Sablon.

Mme. Kaucic

Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2014.

M. Darbois

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2014 par la SAEML UEM.

M. Toulouze

Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Modification des abattements sur la taxe d’habitation - institution d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.

M. Toulouze

Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération de deux ans des constructions neuves à usage d'habitation.

M. Darbois

Actualisation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.

Mme. Kaucic

Recrutement d'un agent contractuel.

Mme. De Oliveira

Enquête de recensement de la population 2016 : augmentation de la rémunération des agents recenseurs.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales

M. Gros

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.