Conseil Municipal - 24/09/2015

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Isler Beguin

Soutien à la rénovation énergétique des logements privés visant le niveau basse consommation d'énergie.
Point
15

M. Belhaddad

Rénovation du complexe de la Patinoire : avenant n°1 à la convention du 08 juillet 1968 et versement d'une subvention d'équipement.
Point
28

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs.
Point
2

M. Cambianica

Service d'autopartage : souscription de parts sociales de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif.
Point
3

M. Lioger

Lancement d'une procédure de ZAC dans le cadre du projet de reconversion de la caserne Desvallières : objectifs poursuivis et modalités de concertation.
Point
4

M. Lioger

ZAC du Sansonnet : approbation du C.R.A.C. 2014, avenant n° 2 au traité de concession et convention financière relative au remboursement du solde de l'acte d'apport.
Point
5

M. Toulouze

Garantie d'emprunt accordée à la SPL SAREMM - ZAC du Sansonnet.
Point
6

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du CRAC 2014. Approbation de l'avenant n°02 à la concession d'aménagement et d'une convention financière relative au remboursement de l'acte d'apport.
Point
7

Mme. Guermiti

ZAC GPV (Grand Projet de Ville) de Metz-Borny - Approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement confiée à la SAREMM.
Point
8

M. Lioger

Convention de maîtrise foncière opérationnelle EPFL-Ville de Metz - Acquisition de terrains appartenant à l’EPFL sur différents secteurs de la Ville de Metz.
Point
9

M. Lioger

Acquisition d'emprises foncières dans le cadre de l'aménagement de la liaison rue René Paquet - route de Lorry sur le ban de Devant-les-Ponts.
Point
10

M. Gros

Avenants à l'acte de vente et à ses pièces annexes entre la Ville de Metz et la Région Lorraine concernant un ensemble immobilier non bâti sis au Pontiffroy.
Point
11

M. Lioger

Désaffectation et déclassement de parcelles du domaine public.
Point
12

M. Lioger

Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière située rue des Marronniers à Metz-Vallières.
Point
13

Mme. Bori

Désaffectation de l'immeuble 19 rue du Cambout à Metz.
Point
14

M. Schuman

Modalités d'organisation de TCRM-BLIDA - création d'une association chargée de l'animation du site.
Point
16

M. Lekadir

Création d'un concours chorégraphique international en danses urbaines à Metz.
Point
17

M. Lekadir

Résidences d'artistes dans les écoles - Saison 2015/2016.
Point
18

M. Lekadir

Soutien à divers projets culturels - complément de programmation.
Point
19

Mme. Sagrafena

Convention de partenariat d'éveil à l'Art et à la Culture au profit des enfants de 0 à 10 ans entre la Ville de Metz / ludothèque de l'Amphithéâtre et le Centre Pompidou Metz.
Point
20

M. Lekadir

Adhésion à l'Association Moselle Arts Vivants.
Point
21

M. Scuderi

Participation au projet Agoraé, épicerie solidaire/lieu de vie de Fédélor.
Point
22

M. Lekadir

Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN).
Point
23

M. Lekadir

Travaux de restauration à l'église Saint-Eucaire.
Point
24

M. Lekadir

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Notre-Dame de Lourdes (Metz-Devant-les-Ponts).
Point
25

M. Gros

Dénominations de voies publiques.
Point
26

Mme. Antoine-Fabry

Subvention pour le transport des écoles vers les accueils de loisirs du mercredi.
Point
27

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
Point
29

Mme. Saadi

Contrat de Ville 2015-2020 - 3ème programmation.
Point
30

Mme. Mergen-Morel

Contrat Local de Santé de Metz - Participation financière au diagnostic local préalable.
Point
31

Mme. Mergen-Morel

Participation à l'opération "Voyage au coeur du sein" dans le cadre d'Octobre Rose.
Point
32

M. Scuderi

Attribution d'une subvention à l'association Handicap International.
Point
33

Mme. Saadi

Etude pré-opérationnelle sur deux nouvelles copropriétés en situation de fragilité à Borny et au Sablon.
Point
34

Mme. Kaucic

Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2014.
Point
35

M. Darbois

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2014 par la SAEML UEM.
Point
36

M. Toulouze

Etat n°4 de régularisation des décisions modificatives.
Point
37

M. Toulouze

Modification des abattements sur la taxe d’habitation - institution d’un abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides.
Point
38

M. Toulouze

Taxe Foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l'exonération de deux ans des constructions neuves à usage d'habitation.
Point
39

M. Darbois

Actualisation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité.
Point
40

Mme. Kaucic

Recrutement d'un agent contractuel.
Point
41

Mme. De Oliveira

Enquête de recensement de la population 2016 : augmentation de la rémunération des agents recenseurs.
Point
42

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
43

M. Gros

Questions orales
Point
44

M. Gros

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.