Conseil Municipal - 26/11/2015

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Point
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Aire d'accueil des gens du voyage de Blida : avenant à la convention initiale de délégation de service public et versement d'une contribution exceptionnelle.

Avenant au contrat de délégation de service public relatif à l'aire d'accueil des gens du voyage et versement d'une contribution exceptionnelle au délégataire.



DCM N°15-11-26-15 (3,27 Mo, publié le 15/12/2015)

Rapporteur :
M. Koenig

Interventions :


M. Gros

Mme. Kaucic

M. Cambianica

Mme. Singer

M. Wendling

M. Gourlot