Conseil Municipal - 26/11/2015

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Débat d'Orientation Budgétaire 2016.
Point
2

Mme. Kaucic

Projet de Schéma de Mutualisation des Services de Metz Métropole.
Point
3

Mme. Kaucic

Avenant n° 3 à la convention portant création d'une Direction Commune des Systèmes d'Information (DCSI) entre la Ville de Metz et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.
Point
4

M. Gros

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2014.
Point
5

M. Jean

Centre de Congrès - Avenant n° 1 à la convention tripartite portant sur le financement, la réalisation et la gestion de l'équipement.
Point
6

M. Jean

Centre de Congrès : augmentation du capital social de M3Congrès.
Point
7

M. Jean

Centre de Congrès - Garantie d'emprunt accordée à la SPL M3Congrès.
Point
8

M. Jean

Centre de Congrès - convention financière portant sur le fonctionnement de M3Congrès pour 2016.
Point
9

M. Lioger

ZAC Bon Secours : bilan de la concertation préalable en vue de la création de la ZAC.
Point
10

M. Lioger

Création de la ZAC Bon Secours.
Point
11

M. Lioger

Charte d'objectifs d'aménagement durable - ZAC Bon Secours.
Point
12

M. Lioger

ZAC Bon Secours : Convention de travaux entre la Ville de Metz et l'EPFL.
Point
13

M. Tron

Examen pour l’exercice 2014 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable, des rapports annuels sur la qualité et le prix des services publics d'assainissement et d'élimination des déchets ménagers, et du rapport d’activité du Président de la commission consultative des services publics locaux.
Point
14

M. Cambianica

Renouvellement du mode de gestion du service de stationnement payant sur voirie.
Point
15

M. Koenig

Aire d'accueil des gens du voyage de Blida : avenant à la convention initiale de délégation de service public et versement d'une contribution exceptionnelle.
Point
16

M. Lekadir

EPCC Metz en Scènes - Adhésion du Syndicat Mixte Orchestre National de Lorraine au Conseil d’Administration et modification des Statuts.
Point
17

Mme. Riblet

Acceptation d'un partenariat privé dans le cadre de l'organisation des Trophées du Sport 2015.
Point
18

Mme. Bori

Ecole numérique - approbation du programme et demande de subvention.
Point
19

Mme. Sagrafena

Soutien à la création d'un objet numérique dédié à la petite enfance.
Point
20

Mme. Sagrafena

Désaffectation et déclassement de biens mobiliers relevant de la Petite Enfance en vue de leur cession à l'euro symbolique.
Point
21

Mme. Migaud

Subvention dans le cadre du dispositif Habiter Mieux.
Point
22

Mme. Migaud

Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.
Point
23

Mme. Kaucic

Convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique.
Point
24

M. Gros

Recrutement d'un agent contractuel.
Point
25

M. Toulouze

Adhésion au Groupe Agence France Locale.
Point
26

M. Toulouze

Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.
Point
27

M. Toulouze

Inventaire comptable - Modification des durées d'amortissement pour le budget principal et les budgets annexes.
Point
28

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
29

M. Gros

Questions orales.
Point
30

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.