Conseil Municipal - 17/12/2015

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Point
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Associations socio-éducatives conventionnées : acompte sur les subventions de fonctionnement 2016.

Comme chaque année, la Ville de Metz propose de soutenir les associations socio-éducatives conventionnées en leur versant un acompte sur les subventions de fonctionnement. Celui-ci est calculé à partir de la subvention versée de l'exercice précédent et vise à leur permettre de disposer d'une trésorerie de fonctionnement dès le début de l'année civile.



DCM N°15-12-17-10 (121,08 ko, publié le 28/12/2015)

Rapporteur :
Mme. Antoine-Fabry

Interventions :

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