Conseil Municipal - 17/12/2015

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2016.

M. Toulouze

Budget Primitif 2016. Motion Recettes - Motion Dépenses.

M. Toulouze

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.

M. Scuderi

Budget participatif.

Mme. Agamennone

Evolution du dispositif des Jardins Familiaux.

Mme. Kaucic

Projet social au bénéfice des agents municipaux et attribution d'une subvention à l'Amicale du Personnel Municipal (APM).

M. Gros

Attractivité touristique : Signature de la convention d'objectifs et de moyens avec l'Office du Tourisme de Metz Cathédrale et versement de la subvention de fonctionnement 2016.

M. Lekadir

Versement des contributions financières de la Ville de Metz pour 2016 aux trois principales institutions culturelles messines.

Mme. Antoine-Fabry

Associations socio-éducatives conventionnées : acompte sur les subventions de fonctionnement 2016.

Mme. Seghir

Associations étudiantes : acomptes sur les subventions de fonctionnement 2016 pour les associations conventionnées et financement de projets.

M. Belhaddad

Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015/2016.

Mme. Sallusti

Convention de partenariat avec la Société Mobiwoom.

M. Lioger

Désaffectation, déclassement et cession d'un volume en surplomb du domaine public situé à l'angle rue Charles Pêtre et rue du XXème Corps Américain.

M. Toulouze

Tarifs 2016.

Mme. Riblet

Vente de véhicules et matériels désaffectés.

Mme. Kaucic

Modification du Règlement Intérieur.

M. Krausener

Fermeture du Lycée Jean-Victor Poncelet - Restitution des immeubles à la Ville de Metz.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.