Conseil Municipal - 06/07/2017

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Point
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Avenant n°3 au bail emphytéotique du 5 août 1987 liant la Ville de Metz à la SAEML METZ TECHNOPOLE.

Avenant n°3 au bail emphytéotique du 5 août 1987 liant la Ville de Metz à la SAEML METZ TECHNOPOLE.



DCM N°17-07-06-7 (389,37 ko, publié le 07/08/2017)

Rapporteur :
M. Krausener

Interventions :


M. Jean

M. Lebeau

M. Gourlot