Conseil Municipal - 06/07/2017

Divers
1

M. Gros

Divers 1
Point
1

M. Gros

Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire et désignation d'un nouvel Adjoint - Démissions de M. Richard LIOGER et de M. Belkhir BELHADDAD.
Point
2

M. Toulouze

Budget Supplémentaire de l'exercice 2017.
Point
3

M. Toulouze

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.
Point
4

M. Gros

Désignation.
Point
6

Mme. Kaucic

Rapport relatif à l'accueil par voie de mise à disposition d'agents de Metz Métropole.
Point
5

M. Toulouze

Adhésion à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent pour l'acquisition de fournitures et d'accessoires courants d'articles de bureau.
Point
7

M. Krausener

Avenant n°3 au bail emphytéotique du 5 août 1987 liant la Ville de Metz à la SAEML METZ TECHNOPOLE.
Point
20

M. Lekadir

Fêtes de la Mirabelle.
Point
8

M. Lioger

Approbation de la modification n°8 du PLU.
Point
9

M. Lioger

Modification du projet de Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (anciennement secteur sauvegardé).
Point
10

M. Lioger

ZAC Sébastopol - Approbation du bilan de clôture de la ZAC Sébastopol réalisée en régie et suppression de la ZAC Sébastopol.
Point
11

M. Lioger

Cession du terrain communal "Sotrameuse" au groupe PAUL KROELY Automobiles - révision à la baisse du prix de vente.
Point
12

M. Planchette

Cession d'un terrain communal situé Terrasse de Bellecroix à la Confédération Islamique du Milli Görus.
Point
13

M. Lioger

Désaffectation, déclassement et cession d'emprises communales publiques - Boulevard de Trêves à Metz.
Point
14

M. Lioger

Cession de délaissés de terrains communaux - Hameaux de la Grange aux Bois.
Point
15

M. Belhaddad

Palais Omnisports les Arènes - Choix du mode de gestion - lancement d’une procédure de DSP.
Point
16

M. Belhaddad

Moselle Open 2017.
Point
17

M. Belhaddad

Saison sportive 2016-2017 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Point
18

M. Belhaddad

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2017-2018.
Point
19

Mme. Antoine-Fabry

Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.
Point
21

M. Planchette

Soutien aux associations oeuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
Point
22

M. Gros

Candidature au dispositif "Bibliothèque numérique de référence 2".
Point
23

M. Gros

Dénomination d'espace public.
Point
25

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et à l'engagement des jeunes.
Point
24

Mme. Seghir

Organisation de la 9ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.
Point
26

Mme. Bori

Programme de lutte contre le gaspillage alimentaire - Demande de subventions.
Point
27

Mme. Bori

Dispositif GRL - Garantie des Risques Locatifs.
Point
28

M. Darbois

Dispositif Habiter Mieux.
Point
29

Mme. Bori

Convention de réservations de logements.
Point
30

Mme. Kaucic

Recrutement d'un agent contractuel.
Point
31

Mme. Kaucic

Indemnité spéciale mensuelle de fonction du cadre d'emplois des gardes champêtres.
Point
32

M. Gros

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2016.
Point
33

M. Gandar

Protocole d'accord transactionnel et déclassement d'une parcelle - Legs de Madame BILAINE.
Point
34

M. Gros

Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Point
35

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
36

M. Gros

Questions orales.