Conseil Municipal - 21/12/2017

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Avenant n°2 au bail emphytéotique du 8 octobre 1980 liant la Ville de Metz à la Ligue Lorraine de Tennis.

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 8 octobre 1980 liant la Ville de Metz à la Ligue Lorraine de Tennis.



DCM N°17-12-21-16 (2,31 Mo, publié le 02/01/2018)

Rapporteur :
M. Krausener

Interventions :

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