Conseil Municipal - 21/12/2017

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Approbation du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable.

M. Gros

Débat sur les orientations générales du PADD.

M. Gros

Transfert de la compétence en matière de PLU à la Métropole : poursuite des procédures d'urbanisme communales par Metz Métropole.

Mme. Kaucic

Transfert des agents municipaux lié au transfert des compétences voirie-espaces publics et eau potable à la Métropole.

Mme. Kaucic

Mise à disposition d'agents auprès du Syndicat des Eaux de la Région Messine.

Mme. Kaucic

Mise en œuvre du schéma de mutualisation : création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole.

Mme. Kaucic

Modalités de mise en place d'immersions professionnelles au sein de la Ville de Metz, de Metz Métropole et du CCAS de la Ville de Metz.

M. Gros

Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Autorisations de Programme et Crédits de paiement 2018.

M. Toulouze

Approbation du Budget Primitif 2018.

M. Gros

M3Congrès - Versement de la subvention de fonctionnement 2018 - Approbation de la convention annuelle de fonctionnement pour l'année 2018.

M. Lekadir

Projet d'éducation musicale DEMOS - Bilan 1ère année d’apprentissage et mise en œuvre de la seconde année.

Mme. Aguasca

Acceptation par la Ville de Metz des dons FERRY et Dietmar PFISTER.

M. Planchette

Contrat de dépôt d'archives avec l'association Passages.

Mme. Riblet

Saison sportive 2017/2018 : accompagnement des clubs par la ville.

M. Krausener

Avenant n°2 au bail emphytéotique du 8 octobre 1980 liant la Ville de Metz à la Ligue Lorraine de Tennis.

M. Krausener

Cession de la maison sise 13 rue des Mésoyers à Metz.

M. Gros

Constatation de la désaffectation, décision de déclassement et cession d'une parcelle à Metz-Métropole boulevard de la Solidarité - ZAE Technopôle.

M. Cambianica

Constatation de la désaffectation et décision de déclassement de 52 emplacements du parking Maud'huy.

M. Cambianica

Avenant au contrat de délégation de service public du stationnement payant sur voirie.

Mme. Sallusti

Création du Fonds de Dotation Metz Mécènes Solidaires : approbation des statuts et désignation des représentants de la Ville de Metz.

Mme. Agamennone

Jardins familiaux : modification du règlement.

Mme. Bori

Modification du règlement intérieur des activités périscolaires.

M. Toulouze

Tarifs 2018.

M. Gros

Désignations.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.