Conseil Municipal - 21/12/2017
Point
3
Transfert de la compétence en matière de PLU à la Métropole : poursuite des procédures d'urbanisme communales par Metz Métropole.
Dans le cadre du transfert de la compétence PLU, poursuite des procédures de révision générale n° 1 et de modification n° 9 du PLU par la future Métropole
Rapporteur :
M. Gros
Interventions :
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M. Aldrin
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M. Gandar
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M. Lioger
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Mme. Zimmermann
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Mme. Grolet