Conseil Municipal - 21/12/2017
Point
4
Transfert des agents municipaux lié au transfert des compétences voirie-espaces publics et eau potable à la Métropole.
A compter du 1er janvier 2018, les compétences voirie-espaces publics et eau potable sont transférées à Metz Métropole, ce qui implique le transfert des agents concernés.
Rapporteur :
Mme. Kaucic
Interventions :
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M. Aldrin
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M. Thil
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Mme. Zimmermann
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M. Cambianica
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Mme. Grolet