Conseil Municipal - 19/12/2019

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Point
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Centre de Congrès - Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2020.

Il est proposé au Conseil Municipal, conformément à la convention tri-partite relative au financement, à la réalisation et à la gestion du Centre de Congrès, d'autoriser le versement de la subvention d'investissement 2020 d'un montant de 3 635 462 € ainsi que la contribution financière annuelle au titre de la participation GER qui s'élève à 100 602 € pour l'exercice 2020.



DCM N°19-12-19-17 (97,17 ko, publié le 30/12/2019)

Rapporteur :
M. Gros

Interventions :

Aucune intervention