Conseil Municipal - 18/12/2025
Point
20
Contrat de cession à titre gratuit des droits d'auteur d'oeuvres originales de Monsieur Erik Desmazières.
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec M. Erik Desmazières, graveur.
Rapporteur :
Mme. Faessel
Interventions :
M. le Maire
Mme. Picard