Conseil Municipal - 18/12/2025

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 novembre 2025.
Point
1

M. Lucas

Budget Primitif 2026.
Point
2

M. Lucas

Décision modificative du budget n°2.
Point
3

M. Lucas

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du Budget Primitif 2026.
Point
4

M. Lucas

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement de la Décision Modificative n°2.
Point
5

M. Lucas

Affectation d'Autorisations de Programme (Budget Primitif 2026).
Point
6

M. Lucas

Vote des taux de fiscalité directe locale 2026.
Point
7

M. Thil

Versement de subventions 2026 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles.
Point
8

M. Lucas

Versement des contributions financières 2026 à la Cité musicale-Metz.
Point
9

M. Reiss

Accompagnement des clubs sportifs par la Ville.
Point
10

M. Husson

Rapport Social Unique 2024.
Point
11

Mme. Burgy

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers de producteurs en 2026, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz, l'Eurométropole de Metz et ici Lorraine.
Point
12

Mme. Lux

Développement de l'offre Petite Enfance : Création d'une Maison d'Assistante Maternelle.
Point
13

M. Bohr

Signature des avenants aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le cadre du Contrat de Ville.
Point
14

Mme. Tran

Concours de la meilleure soupe de Metz.
Point
15

Mme. Changarnier

Démarche ' Metz, Ville Amie des Aînés ' - Point d'étape à 3 ans.
Point
16

Mme. Daussan-Weizman

Convention de partenariat avec la CCIFM dans le cadre de l'édition 2026 de BellissiMetz.
Point
17

M. Lucas

Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2026.
Point
18

M. le Maire

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Metz, GESCOD et France Volontaires.
Point
19

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'Association des Etudiants du Master Management Franco-Allemand (AMFA) de Metz pour l'organisation des journées de l'amitié franco-allemande - Metz est Wunderbar.
Point
20

Mme. Faessel

Contrat de cession à titre gratuit des droits d'auteur d'oeuvres originales de Monsieur Erik Desmazières.
Point
21

Mme. Burgy

Don de livres et d'une oeuvre de Yannick Monget dans le cadre de l'exposition 2025 "Hopes, un autre monde est possible" à Metz.
Point
22

M. Dap

Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" entre la Ville de Metz et la SAREMM : approbation du protocole de clôture du mandat.
Point
23

M. Dap

Projet de ligne Mettis C - Renonciation à l'exercice du droit de propriété de la Ville de Metz sur un bien sans maître au profit de Metz Métropole.
Point
24

M. Dap

Projet de ligne Mettis C - Cession de parcelles communales au profit de Metz Métropole.
Point
25

M. Husson

Rémunération des intervenants extérieurs.
Point
26

M. Husson

Convention de mise à disposition d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Metz.
Point
27

M. Husson

Mise à disposition d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI).
Point
28

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.
Point
29

M. Husson

Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle.
Point
30

M. Husson

Constitution de partie civile - Dossier Affiches diffamatoires d'Aurora rue Mangin.
Point
31

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
2

M. le Maire

Questions orales.
Point
32

M. Lucas

Séance à Huis Clos- Remises gracieuses de dettes.