Conseil Municipal - 29/01/2026

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Point
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Cession d'une emprise communale d'environ 497 m² sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières.

Cession d’une emprise communale sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières, au profit de Monsieur SCHNEIDER dans le but de lui permettre d'agrandir son jardin privatif d’une part, et de régulariser une situation d’occupation ancienne de son jardin actuel d’autre part.



DCM N°26-01-29-28 (2,66 Mo, publié le 29/01/2026)

Rapporteur :
M. Dap

Interventions :

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