Conseil Municipal - 29/01/2026

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 18 décembre 2025.
Point
1

M. le Maire

Modification statutaire - Changement de dénomination de Metz Métropole en EURO-METROPOLE de Metz et transfert de la compétence évènements sportifs d'intérêt métropolitain.
Point
2

M. Niel

Convention de partenariat relative à la mise à disposition d'images issues du système de vidéoprotection des gares SNCF de Metz Ville et Metz Nord.
Point
3

M. Reiss

Saisine de la Commission consultative des services publics locaux dans le cadre du renouvellement de l'exploitation des Arènes de Metz.
Point
4

M. Husson

Adhésion au groupement de commande relatif à "Réalisation d'études environnementales de type écologue".
Point
5

M. Staudt

Convention d'exploitation concernant la manipulation des vannes d'ouverture et de fermeture du barrage de la Pucelle par des personnes habilitées par la Ville de Metz.
Point
6

Mme. Faessel

Convention de partenariat pour le prix Graoully-Batigère 2026.
Point
7

Mme. Faessel

Convention de dépôt de matériel du plan de sauvegarde des collections patrimoniales avec l'association Interbibly.
Point
11

Mme. Friot

Subvention à l'Association de gestion, de développement des objectifs sociaux et culturels de l'Auberge de Jeunesse.
Point
12

M. Reiss

Saison sportive 2025/2026 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Point
13

M. Bohr

Contrat de Ville et Cité Éducative 2026 : 1ère programmation.
Point
14

M. Bohr

Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.
Point
8

M. Thil

Appels à candidatures dans le cadre des Fêtes de la Mirabelle : élection de la Reine de la Mirabelle et tremplin musical.
Point
9

M. Thil

Soutien aux structures et associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant (théâtre, danse et musique), complément de programmation et appel à projets dans le cadre des résidences artistiques et hors temps scolaire.
Point
10

M. Thil

Versement d'une subvention exceptionnelle au conseil presbytéral de la paroisse protestante de Metz Queuleu.
Point
15

Mme. Lux

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance, de la famille et de la parentalité au titre de l'année 2026.
Point
16

Mme. Burgy

Signature de la Charte ETICA de l'association WELFARM.
Point
17

Mme. Burgy

Subventions en matière d'écologie à des associations au titre de l'année 2026.
Point
18

M. Sapci

Subvention à l'association Artisans du Monde.
Point
19

M. Nicolas

Subvention à l'association franco-cambodgienne Komar Chey.
Point
20

M. Nicolas

Aide humanitaire pour le Soudan.
Point
21

M. Niel

Convention partenariale relative au renforcement de la sécurité et de la tranquillité des locataires du parc de logement sociaux au sein de la Ville de Metz.
Point
22

M. Dap

Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Instauration d'un droit de préemption ' commercial ' au sein dudit périmètre.
Point
23

M. Dap

Protocole d'accord transactionnel - résidence Les Roches en Saulcy.
Point
24

M. Dap

Acquisition de volumes sur la copropriété Résidence Les Roches en Saulcy.
Point
25

M. Dap

Ilôt CASSIN - Acquisition d'emprises foncières place Jean Jaurès à Metz-Nord Patrotte auprès de VIVEST.
Point
26

M. Dap

Projet de ligne Mettis C - Cession d'une parcelle communale sise rue Général Franiatte à Montigny-lès-Metz
Point
27

M. Dap

Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières.
Point
28

M. Dap

Cession d'une emprise communale d'environ 497 m² sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières.
Point
29

M. Dap

Cession d'une emprise communale d'environ 37m² sise rue du Trou de Lièvre à Metz-Vallières.
Point
30

M. Husson

Site de Ranconval à METZ - Désaffectation et déclassement d'une parcelle du domaine public communal.
Point
31

M. Husson

Cession d'une parcelle site Ranconval.
Point
32

M. Husson

Désaffectation et déclassement du domaine public de volumes de l'ensemble immobilier dénommé "La Halle" sis Avenue François Mitterrand à Metz.
Point
33

M. Husson

Cession de volumes de l'ensemble immobilier dénommé "La Halle" sis Avenue François Mitterrand à Metz au bénéfice de la Société d'Aménagement et de Renouvellement de l'Eurométropole de Metz (SAREMM).
Point
34

M. Husson

Recrutements par voie contractuelle.
Point
35

M. Lucas

Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Ville de Metz avec l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz pour l'année 2026
Point
36

M. Husson

Communication pour l'exercice 2024 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes liminaires.
Point
37

M. Husson

Point d'information portant sur une demande de protection fonctionnelle.
Point
38

M. le Maire

Garantie Agence France Locale 2026
Point
39

M. Lucas

Inventaire comptable - Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget Camping.
Point
40

M. le Maire

Communication des décisions.
Divers
2

M. le Maire

Motions.
Divers
3

M. le Maire

Questions orales.
Point
41

M. Lucas

Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes