Conseil Municipal - 28/04/2011

Point
1

Installation d’un Conseiller Municipal

La liste « METZ POUR VOUS ET AVEC VOUS » dispose d’un siège laissé vacant consécutivement à la démission de Monsieur Denis JACQUAT.

L’ordre de la liste déposée à la Préfecture lors des élections municipales de Mars 2008 place Monsieur Alain HETHENER en 8ème position immédiatement après le dernier élu de cette liste.

En conséquence, il est donc proposé au Conseil Municipal de prendre acte de l’installation de Monsieur Alain HETHENER en qualité de Conseiller Municipal.



Point 1 (60,81 ko, publié le 18/02/2013)

Rapporteur :
M. Gros

Interventions :


M. Hethener