Conseil Municipal - 28/04/2011

M. Gros

Installation d’un Conseiller Municipal

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité

M. Gros

Remplacement d’un Elu démissionnaire – Désignation d’un nouveau représentant dans une commission municipale

M. Lecocq

Point d’information sur les travaux de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH) Rappel des points non-évoqués en Divers 1 : - Présentation de la Délégation "Proximité" de Mme Nathalie De Oliveira - Compte-rendu de la réunion de la CDCI du 208 avril 2011 (Commission Départementale de Coopération Intercommunale)

M. Darbois

Demande d’autorisation d’exploiter, au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, une centrale biomasse par l’UEM sur le site de Chambière

Mme. De Oliveira

Etat n° 2 de régularisation des Décisions Modificative

M. Koenig

Participation financière et technique de la ville au projet de plateforme portuaire sur la Moselle - Convention cadre pour la réalisation d’une plateforme multimodale et multisites sur la Moselle (1ère tranche) - Convention particulière du port de Metz/La Maxe relative à la 1ère tranche fonctionnelle

M. Koenig

Etudes et travaux pour l’amélioration des dessertes du Port de Metz (plateforme multimodale)

M. Gros

Mise en œuvre du projet METTIS rue de la Garde et Moyen Pont - Désignation des membres de la Commission d’Appels d’Offres appelée à attribuer le marché de conception-réalisation

M. Belhaddad

Avenant au contrat d’affermage du Golf – Modification du périmètre

M. Jean

Dynamisation du commerce messin - Subvention 2011 à la Fédération des Commerçant

M. Jean

Signature d’un contrat avec les Editions Hachette pour la réalisation d’une application IPhone du guide « Un grand weekend à Metz et ses environs »

Mme. Riblet

Requalification de la route d’Ars-Laquenexy (RD 999)

Mme. Kaucic

Opération de rénovation de Metz-Borny – Aménagement des rues d’Artois, du Boulonnais et du Chemin du Barroi

Mme. Olesinski

Restauration et renaturation de la Seille

M. Planchette

Inscription d’un itinéraire de randonnée pédestre au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées

Mme. Olesinski

Art dans les Jardins 2011 – Acceptation de participation financière d’un partenaire privé

M. Fonte

Metz en Fête 2011 – Attribution de subventions à diverses associations culturelles

M. Lekadir

Fêtes de la Mirabelle 2011

M. Gros

Versement d’une participation financière à l’EPCC Centre Pompidou-Metz

Mme. Saadi

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2011

Mme. Sallusti

Travaux de restauration de l’Eglise Notre-Dame – 21, rue de la Chèvre

M. Belhaddad

Attribution de subventions à diverses associations sportives

M. Scuderi

Conventionnement avec les associations socio-éducatives

M. Scuderi

Attribution de subventions aux associations socio-éducatives

Mme. Oasi-Schaeffer

Organisation du Centenaire des Eclaireuses et Eclaireurs de France

Mme. Saadi

Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif « Envie d’Agir »

M. Lekadir

Soutien aux projets Etudiants

M. Lekadir

Adhésion de la Ville de Metz à l’Association des Villes Universitaires de France

Mme. Bori

Modalités d’accueil des élèves de l’Ecole Claude Debussy sur le site de l’IUFM de Metz

M. Gandar

Immeubles municipaux – Travaux d’investissement 2011

Mme. Pallez

Transfert au Département de la Moselle du Collège Arsenal

M. Payraudeau

Acceptation d’une indemnité de sinistre

Mme. Pallez

Acquisition d’une emprise foncière située rue des Frères Lacretelle en vue de son intégration dans le domaine public communal

M. Lioger

Transfert des délaissés de la RD 913 dans le domaine de la Ville de Metz – Parcelle complémentaire

Mme. Mertz

Acquisition d’un terrain à Devant-les-Ponts

M. Payraudeau

Plan de recrutement 2011 - Création de postes

M. Payraudeau

Contrats de travail à durée déterminée

M. Jean

SIVT du Pays Messin - Retrait de la Commune de Marange-Silvange et modification des statuts

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. Gros

Questions orales