Conseil Municipal - 28/04/2011

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Point
2

Remplacement d’un Elu démissionnaire – Désignation d’un nouveau représentant dans une commission municipale

Monsieur Denis JACQUAT, démissionnaire de son poste de Conseiller Municipal, avait été désigné, par le Conseil, pour siéger en qualité de titulaire au sein de la Commission des Sports.

Cette désignation étant devenue caduque, il y a lieu de compléter cette commission.



Point 2 (61,64 ko, publié le 18/02/2013)

Rapporteur :
M. Gros

Interventions :

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