Conseil Municipal - 28/04/2011

Restauration et renaturation de la Seille

La Ville de Metz assure depuis de nombreuses années l’entretien des berges des rivières qui la parcourent. Dans cette démarche environnementale, il est envisagé de réaliser un programme de restauration et de renaturation des berges de la Seille, en concertation avec l’Agence de l’Eau Rhin - Meuse.

Ce programme se divisera en 2 phases :
- étude : printemps-été 2011
- travaux : sur 3 ans en 2012, 2013 et 2014.

Pour la phase étude, un bureau d’étude sera missionné pour lancer et traiter toutes les démarches administratives, ainsi que pour définir, prioriser et planifier les travaux de renaturation, et enfin les piloter par la suite lors de la phase travaux.

Ces travaux seront développés sur le tronçon de la Seille situé entre le barrage du Moulin de Magny et la confluence avec la Moselle.

L’étude et les travaux seront financés par la Ville de Metz, et feront l’objet d’une demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse (à hauteur de 60 %) et du conseil Général de la Moselle (10 %). Metz - Métropole sera également sollicitée en tant que partenaire et éventuel cofinanceur.

Le budget prévisionnel pour l’étude est de 15.000 € TTC Celui pour les travaux est estimé à 150.000 € TTC annuel, soit 450.000 € TTC sur 3 ans.

Le marché de travaux se décomposera en 1 tranche ferme réalisée en 2012 et 2 tranches conditionnelles en 2013 et 2014.

L’étude et les travaux seront suivis par un Comité de Pilotage, réunissant le service des espaces verts de la ville de Metz, l’AERM, le CG57 et la DDT57. Le comité de pilotage validera notamment le cahier des charges préalable au lancement de l’étude, puis le rendu préalable au lancement de la phase travaux.

Il est donc demandé au Conseil Municipal de bien vouloir accepter le lancement de la phase étude de ce projet dont le financement est prévu au programme d’investissement 2011 et d’autoriser Monsieur le Maire à engager les procédures de consultation menées conformément aux dispositions du code des marchés publics.