Conseil municipal

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28 avril 2022

 

Retrouvez les débats et documents des décisions en détail.

Ordre du jour

Point 1 - Mme Ngo Kaldjop - Adhésion à la Charte européenne pour l'Egalité des femmes et des hommes dans la vie locale.

Point 2 - M. Thil - Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et numériques et complément de programmation.

Point 3 - Mme Daussan-Weitzman - Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2022, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et l'Eurométropole de Metz.

Point 4 - M. Reiss - Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.

Point 5 - M. Tahri - Attributions de subventions aux associations socioéducatives conventionnées.

Point 6 - M. Tahri - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socioéducatives non conventionnées.

Point 7 - M. Sciamanna - Attribution de subventions aux associations étudiantes.

Point 8 - Mme Masson-Franzil - Approbation de la convention avec la Direction Régionale du Service Médical relative à la transmission de données statistiques handicap.

Point 9 - M. Husson - Rectification de la délibération n° 21-09-23-9 du 23 septembre 2021, intitulée résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050).

Point 10 - M. Husson - Plan triennal de formation 2022-2024.

Point 11 - M. Husson - Attribution d'une subvention à l'APM.

Point 12 - M. Husson - Prise en charge des formations personnelles.

Point 13 - M. Husson - Modification du Tableau des effectifs au 1er Mai 2022.

Point 14 - M. Husson - Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.

Point 15 - M. Lucas - Taux de fiscalité directe locale 2022.

Point 16 - M. le Maire - Modification des statuts de Metz Métropole suite au transfert de la compétence supplémentaire "Production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone".

Point 17 - M. le Maire - Communications des décisions.