Conseil Municipal - 28/04/2022

Point
1

Mme. Ngo Kaldjop

Adhésion à la Charte européenne pour l'Egalité des femmes et des hommes dans la vie locale.
Point
2

M. Thil

Soutien aux associations culturelles œuvrant dans les domaines du spectacle vivant, des arts visuels et numériques et complément de programmation.
Point
3

Mme. Daussan-Weizman

Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de marchés fermiers des producteurs en 2022, entre la Ville de Metz, la Chambre d'Agriculture de la Moselle, Moselle Attractivité, Inspire Metz et l'Eurométropole de Metz.
Point
4

M. Reiss

Saison sportive 2021/2022 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
5

M. Tahri

Attributions de subventions aux associations socioéducatives conventionnées.
Point
6

M. Tahri

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations socio-éducatives non conventionnées.
Point
7

M. Sciamanna

Attribution de subventions aux associations étudiantes.
Point
8

Mme. Masson-Franzil

Approbation de la convention avec la Direction Régionale du Service Médical relative à la transmission de données statistiques handicap.
Point
9

M. Husson

Rectification de la délibération n° 21-09-23-9 du 23 septembre 2021, intitulée résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050).
Point
10

M. Husson

Plan triennal de formation 2022-2024.
Point
11

M. Husson

Attribution d'une subvention à l'APM.
Point
12

M. Husson

Prise en charge des formations personnelles.
Point
13

M. Husson

Modification du Tableau des effectifs au 1er Mai 2022.
Point
14

M. Husson

Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.
Point
15

M. Lucas

Taux de fiscalité directe locale 2022.
Point
16

M. le Maire

Modification des statuts de Metz Métropole suite au transfert de la compétence supplémentaire "Production d'hydrogène renouvelable ou bas-carbone".
Point
17

M. le Maire

Communications des décisions.