Conseil Municipal - 17/04/2014

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.

M. Gros

Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

M. Gros

Constitution des commissions municipales et désignation de représentants auprès de divers établissements publics, associations et organismes extra-municipaux.

M. Gros

Désignation - Commission d'Appel d'Offres

M. Gros

Désignation - Commission Délégations de Services Publics

M. Gros

REPORTE - Désignation - Commission Consultative des Services Publics Locaux

M. Gros

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS.

M. Gros

Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal.

M. Gros

Frais de représentation de Monsieur le Maire.

M. Gros

Formation des élus: modalités de répartition des crédits.

M. Gros

Moyens informatiques des élus.

M. Gros

Frais de fonctionnement des groupes d'élus.