Conseil Municipal - 17/04/2014

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Gros

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.
Point
2

M. Gros

Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Point
3

M. Gros

Constitution des commissions municipales et désignation de représentants auprès de divers établissements publics, associations et organismes extra-municipaux.
Point
4

M. Gros

Désignation - Commission d'Appel d'Offres
Point
5

M. Gros

Désignation - Commission Délégations de Services Publics
Point
6

M. Gros

REPORTE - Désignation - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Point
7

M. Gros

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS.
Point
8

M. Gros

Indemnités de fonctions des membres du Conseil Municipal.
Point
9

M. Gros

Frais de représentation de Monsieur le Maire.
Point
10

M. Gros

Formation des élus: modalités de répartition des crédits.
Point
11

M. Gros

Moyens informatiques des élus.
Point
12

M. Gros

Frais de fonctionnement des groupes d'élus.