Conseil Municipal - 02/07/2015

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Compte de Gestion de l'exercice 2014.

M. Toulouze

Compte Administratif de l'exercice 2014.

M. Toulouze

Affectation du résultat de l'exercice 2014 du Budget Principal et des Budgets annexes.

M. Toulouze

Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement.

M. Toulouze

Budget Supplémentaire de l'exercice 2015.

Mme. Sagrafena

Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2015-2018.

Mme. Saadi

Convention-cadre du Contrat de Ville 2015-2020.

M. Scuderi

Création et animation des Conseils Citoyens du Contrat de Ville.

Mme. Mergen-Morel

Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation 2015.

Mme. Guermiti

Actions menées au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour l'année 2014.

Mme. Kaucic

Accueil de jeunes dans le cadre du Service Civique au sein des services municipaux.

M. Heulluy

Aménagement de TCRM-BLIDA dans le cadre de LORnTECH : demande de financements.

M. Lioger

Protocole d'intention entre la Ville de Metz et la SMAE portant sur un projet d’achat d’une emprise foncière située sur le ban de Borny.

M. Lioger

Projet de requalification urbaine du site de Bon Secours : lancement d'une procédure de ZAC.

M. Lekadir

Label Villes et Pays d'art et d'histoire : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

M. Lekadir

Mise en place d'un dispositif "Boîtes à livres".

M. Lekadir

Soutien à diverses structures culturelles - complément de programmation.

M. Lioger

Révision-extension du secteur sauvegardé : signature d'une convention financière avec l'Etat pour la poursuite de l'étude.

M. Koenig

Révision du règlement local de publicité de la Ville de Metz : bilan de la concertation préalable et proposition d'un projet de règlement.

Mme. Tran

Association QuattroPole : Cotisation, subvention et convention d'objectifs et de moyens 2015.

Mme. Bori

Poursuite du dispositif d'apprentissage renforcé de l'allemand sur le site biculturel Saint Maximin/Gaston Hoffmann.

Mme. Seghir

Organisation de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville du 21 au 26 septembre 2015.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de subvention au titre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de Bourses et de Parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.

Mme. Antoine-Fabry

Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

M. Belhaddad

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2015/2016.

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.

Mme. Migaud

Attribution de subventions aux associations seniors, santé et handicap pour l'année 2015.

M. Nzihou

Dispositif Habiter Mieux.

M. Darbois

Demande d’autorisation présentée par l’UEM relative à l’installation d’une nouvelle chaudière au gaz naturel à la centrale de chauffage urbain de Metz Borny.

M. Lioger

Acquisition d’une emprise foncière en bordure de Seille à Metz-Sablon.

Mme. Agamennone

Mise à disposition et animation de jardins : conventions de partenariats.

M. Heulluy

Expérimentation de Wifi Ultra Haute Densité aux Arènes : Signature d'une convention de partenariat avec TDF.

M. Cambianica

Projet Urbain Partenarial relatif à la réalisation d'un giratoire rue du Général Metman.

M. Toulouze

Bilan financier de l'opération "Création d'un giratoire sur le RN3".

Mme. Kaucic

Action sociale au profit du personnel municipal : réservation de places en crèches.

Mme. Kaucic

Mise en oeuvre d'une indemnité dégressive remplaçant l'indemnité exceptionnelle.

M. Lioger

Point retiré de l'ordre du jour - Désaffectation de parcelles du domaine public communal.

M. Lioger

Point retiré de l'ordre du jour - Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées Section SM numéros 7, 57, 35, 36, 8 et Section 31 numéros 262, 428, 429, 430.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.